Fluctuations économiques et conjoncture / Jean-Jacques Granelle

Public ISBD Titre : Fluctuations économiques et conjoncture Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques Granelle, Auteur Editeur : Paris ; New York ; Barcelone : Masson Année de publication : 1977 Collection : Collection Droit, sciences économiques Importance : 1 vol. (287 p.) Présentation : graph. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-225-47795-9 Note générale : Bibliogr. p. 266-274. Index Langues : Français Fluctuations économiques et conjoncture [texte imprimé] / Jean-Jacques Granelle, Auteur . - [S.l.] : Paris ; New York ; Barcelone : Masson, 1977 . - 1 vol. (287 p.) : graph. ; 24 cm.. - (Collection Droit, sciences économiques) . ISBN : 978-2-225-47795-9 Bibliogr. p. 266-274. Index Langues : Français

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Agir et juger / Bruno Deffains

Public ISBD Titre : Agir et juger : comment les économistes pensent le droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno Deffains, Auteur ; Samuel Ferey, Auteur Editeur : Paris : Pantheon-Assas Année de publication : 2010 Importance : 1 vol. (123 p.) Présentation : couv. ill. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-913397-79-8 Note générale : Bibliogr. p. 113-120 Langues : Français Catégories : ECONOMIE Mots-clés : Droit -- Aspect économique Résumé : Loin d'être une théorie purement externe à l'objet juridique, l'économie du droit s'est toujours intéressée aux conséquences de ses problématiques sur la pratique et la théorie du droit. Ainsi, un certain nombre de questions déterminantes pour comprendre l'interdisciplinarité entre économie et droit sont éclairées dans le présent ouvrage : l'économie du droit peut-elle constituer une théorie de l'interprétation juridique et à quelles conditions ? Dans quelle mesure l'interprétation juridique est conçue en économie comme une décision soumise à un certain nombre de contraintes ou encore, l'économie comme théorie de l'interprétation débouche-t-elle sur des méthodes d'interprétation particulières et ces méthodes sont-elles différentes ou similaires à certaines méthodes traditionnelles d'interprétation en droit ? Pour répondre à ces questions, plusieurs approches sont mobilisées parmi lesquelles la théorie des prix, l'économie comportementale ou encore la théorie des contrats. L'ouvrage insiste sur le rôle du juge et confronte les points de vue des auteurs qui ont influencé les développements récents en économie du droit, notamment Richard Posner, CassSunstein et Jean Tirole. Agir et juger : comment les économistes pensent le droit [texte imprimé] / Bruno Deffains, Auteur ; Samuel Ferey, Auteur . - Paris : Pantheon-Assas, 2010 . - 1 vol. (123 p.) : couv. ill. ; 24 cm. ISBN : 978-2-913397-79-8 Bibliogr. p. 113-120 Langues : Français Catégories : ECONOMIE Mots-clés : Droit -- Aspect économique Résumé : Loin d'être une théorie purement externe à l'objet juridique, l'économie du droit s'est toujours intéressée aux conséquences de ses problématiques sur la pratique et la théorie du droit. Ainsi, un certain nombre de questions déterminantes pour comprendre l'interdisciplinarité entre économie et droit sont éclairées dans le présent ouvrage : l'économie du droit peut-elle constituer une théorie de l'interprétation juridique et à quelles conditions ? Dans quelle mesure l'interprétation juridique est conçue en économie comme une décision soumise à un certain nombre de contraintes ou encore, l'économie comme théorie de l'interprétation débouche-t-elle sur des méthodes d'interprétation particulières et ces méthodes sont-elles différentes ou similaires à certaines méthodes traditionnelles d'interprétation en droit ? Pour répondre à ces questions, plusieurs approches sont mobilisées parmi lesquelles la théorie des prix, l'économie comportementale ou encore la théorie des contrats. L'ouvrage insiste sur le rôle du juge et confronte les points de vue des auteurs qui ont influencé les développements récents en économie du droit, notamment Richard Posner, CassSunstein et Jean Tirole.

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L'abus de biens sociaux à l'épreuve de la pratique / Eva Joly

Public ISBD Titre : L'abus de biens sociaux à l'épreuve de la pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Eva Joly, Auteur ; Caroline Joly-Baumgartner, Auteur Editeur : Paris : Économica Année de publication : 2002 Importance : X-492 p. Présentation : ill., couv. ill. en coul. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-4389-7 Note générale : Bibliogr. p. 367-376. Notes bibliogr. Index Langues : Français Catégories : Droit Mots-clés : Abus de biens sociaux -- France Voir les notices liées en tant que sujet Résumé : Dirigeant, vous cherchez à déterminer si une opération présente un risque au regard du délit d'abus de biens sociaux ? Professionnel du droit, vous souhaitez maîtriser tous les aspects du délit d'abus de biens sociaux pour conduire utilement votre procédure ? Commissaire aux comptes, vous êtes partagé entre votre obligation de dénonciation en cas d'opération constitutive d'abus de biens sociaux et le risque de compromettre votre relation commerciale avec votre client ? Etudiant, une vision pratique de l'abus de biens sociaux vous intéresse ? Pour la première fois, le délit d'abus de biens sociaux fait l'objet d'une présentation exhaustive mais simple d'accès par un magistrat et un avocat qui ont confronté leur regard sur ce sujet au cœur de multiples polémiques. L'essentiel de la problématique est clairement dégagé grâce à des schémas explicatifs. Des exemples concrets particulièrement représentatifs permettent également une approche rapide et efficace. L'abus de biens sociaux à l'épreuve de la pratique [texte imprimé] / Eva Joly, Auteur ; Caroline Joly-Baumgartner, Auteur . - Paris : Économica, 2002 . - X-492 p. : ill., couv. ill. en coul. ; 24 cm. ISBN : 978-2-7178-4389-7 Bibliogr. p. 367-376. Notes bibliogr. Index Langues : Français Catégories : Droit Mots-clés : Abus de biens sociaux -- France Voir les notices liées en tant que sujet Résumé : Dirigeant, vous cherchez à déterminer si une opération présente un risque au regard du délit d'abus de biens sociaux ? Professionnel du droit, vous souhaitez maîtriser tous les aspects du délit d'abus de biens sociaux pour conduire utilement votre procédure ? Commissaire aux comptes, vous êtes partagé entre votre obligation de dénonciation en cas d'opération constitutive d'abus de biens sociaux et le risque de compromettre votre relation commerciale avec votre client ? Etudiant, une vision pratique de l'abus de biens sociaux vous intéresse ? Pour la première fois, le délit d'abus de biens sociaux fait l'objet d'une présentation exhaustive mais simple d'accès par un magistrat et un avocat qui ont confronté leur regard sur ce sujet au cœur de multiples polémiques. L'essentiel de la problématique est clairement dégagé grâce à des schémas explicatifs. Des exemples concrets particulièrement représentatifs permettent également une approche rapide et efficace.

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Code de commerce / Ahmed Guerza

Public ISBD Titre : Code de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Ahmed Guerza, Auteur Editeur : Revolution africaine 5, place emir abdelkader - alger Année de publication : 1993 Importance : 191 p. Format : 21 cm. Langues : Français Code de commerce [texte imprimé] / Ahmed Guerza, Auteur . - [S.l.] : Revolution africaine 5, place emir abdelkader - alger, 1993 . - 191 p. ; 21 cm. Langues : Français

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340.0.02-01	340.0.02-01	Livre interne	BIBLIOTHEQUE DE GESTION ET SCIENCES ECONOMIQUES	Droit (ECO)	Disponible
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Le Conseil économique et social de l'ONU et la coopération pour le développement / Claude Rucz

Public ISBD Titre : Le Conseil économique et social de l'ONU et la coopération pour le développement Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Rucz, Auteur Editeur : Paris : Économica Année de publication : 1983 Collection : Coopération et développement Importance : 501 p. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 2717807931 Note générale : Bibliogr. p. 461-481. Index Langues : Français Mots-clés : Nations Unies. Conseil économique et social Voir les notices liées en tant que sujet Nations unies -- Assistance technique Voir les notices liées en tant que sujet Nations Unies -- Aide économique Voir les notices liées en tant que sujet Le Conseil économique et social de l'ONU et la coopération pour le développement [texte imprimé] / Claude Rucz, Auteur . - Paris : Économica, 1983 . - 501 p. ; 24 cm.. - (Coopération et développement) . ISSN : 2717807931 Bibliogr. p. 461-481. Index Langues : Français Mots-clés : Nations Unies. Conseil économique et social Voir les notices liées en tant que sujet Nations unies -- Assistance technique Voir les notices liées en tant que sujet Nations Unies -- Aide économique Voir les notices liées en tant que sujet

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341.23.01-01	341.23.01-01	Livre interne	BIBLIOTHEQUE DE GESTION ET SCIENCES ECONOMIQUES	Droit (ECO)	Disponible
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341.23.01-03	341.23.01-03	Livre d'enseignant	SALLE DES ENSEIGNANTS (bibliothéque d'économie)	Economie (SEE)	Disponible

Le contentieux des marchés publics / Catherine Bergeal

Public ISBD Titre : Le contentieux des marchés publics Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine Bergeal, Auteur ; Frédéric Lenica, Auteur Editeur : Paris : nationale éd. Année de publication : 2004 Collection : Essentiels experts. Marchés publics locaux Sous-collection : Marchés publics locaux Importance : 325 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12526-9 Note générale : Bibliogr. p. 299. Notes bibliogr. Index Langues : Français Catégories : Droit:340.3 droit commercial , militaire , fiscal et industriel Le contentieux des marchés publics [texte imprimé] / Catherine Bergeal, Auteur ; Frédéric Lenica, Auteur . - Paris : nationale éd., 2004 . - 325 p. ; 21 cm. - (Essentiels experts. Marchés publics locaux. Marchés publics locaux) . ISBN : 978-2-281-12526-9 Bibliogr. p. 299. Notes bibliogr. Index Langues : Français Catégories : Droit:340.3 droit commercial , militaire , fiscal et industriel

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340.3.256-1	340.3.256-1	Livre interne	BIBLIOTHEQUE CENTRALE	Droit (bc)	Disponible
340.0.09-01	340.0.09-01	Livre d'enseignant	SALLE DES ENSEIGNANTS (bibliothéque d'économie)	Droit (SEE)	Disponible

Dirigeant de société / Fabrice François

Public ISBD Titre : Dirigeant de société : statut juridique, social & fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : Fabrice François, Auteur ; Isabelle Maigret, Auteur ; Marlange Ambroise, Auteur Editeur : Paris [Paris] : Delmas Année de publication : 2003 Collection : Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires Importance : 307 P. Format : 25 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04997-4 Note générale : Index Langues : Français Catégories : GESTION:658 Administration et gestion des entreprises Mots-clés : Chefs d'entreprise -- Statut juridique -- France Administrateurs de sociétés -- Statut juridique -- France Cadres (personnel) Résumé : Développer son entreprise et créer de la richesse, voilà ce qui motive le chef d'entreprise. Pour ce faire, il peut compter sur ses compétences, son dynamisme, sa clairvoyance... mais il doit également savoir identifier les risques et les maîtriser. Responsable vis-à-vis des associés, des salariés, de l'administration, de la justice, le dirigeant de société ne peut ignorer les obligations, toujours plus nombreuses, qui pèsent sur lui. Quel que soit son titre (directeur général, président du conseil d'administration, administrateur, gérant...), il doit également - exercice souvent plus difficile encore - savoir décider pour lui : quelle protection sociale ? quelle retraite ? quelle rémunération ? quel statut ? Précieux conseiller, ce guide de référence, écrit par des avocats quotidiennement confrontés aux interrogations de leurs clients, répond aux questions les plus spécifiquement liées au statut et aux fonctions du dirigeant de société. Accompagné de nombreux modèles, il passe en revue la vie de dirigeant, de l'accès à la cessation des fonctions, des pouvoirs qui lui sont dévolus aux opérations patrimoniales qui peuvent lier un dirigeant à sa société. À jour de la loi Houillon du 29 octobre 2002 et de la loi de Finances pour 2003. Dirigeant de société : statut juridique, social & fiscal [texte imprimé] / Fabrice François, Auteur ; Isabelle Maigret, Auteur ; Marlange Ambroise, Auteur . - Paris (Paris) : Delmas, 2003 . - 307 P. ; 25 cm.. - (Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires) . ISBN : 978-2-247-04997-4 Index Langues : Français Catégories : GESTION:658 Administration et gestion des entreprises Mots-clés : Chefs d'entreprise -- Statut juridique -- France Administrateurs de sociétés -- Statut juridique -- France Cadres (personnel) Résumé : Développer son entreprise et créer de la richesse, voilà ce qui motive le chef d'entreprise. Pour ce faire, il peut compter sur ses compétences, son dynamisme, sa clairvoyance... mais il doit également savoir identifier les risques et les maîtriser. Responsable vis-à-vis des associés, des salariés, de l'administration, de la justice, le dirigeant de société ne peut ignorer les obligations, toujours plus nombreuses, qui pèsent sur lui. Quel que soit son titre (directeur général, président du conseil d'administration, administrateur, gérant...), il doit également - exercice souvent plus difficile encore - savoir décider pour lui : quelle protection sociale ? quelle retraite ? quelle rémunération ? quel statut ? Précieux conseiller, ce guide de référence, écrit par des avocats quotidiennement confrontés aux interrogations de leurs clients, répond aux questions les plus spécifiquement liées au statut et aux fonctions du dirigeant de société. Accompagné de nombreux modèles, il passe en revue la vie de dirigeant, de l'accès à la cessation des fonctions, des pouvoirs qui lui sont dévolus aux opérations patrimoniales qui peuvent lier un dirigeant à sa société. À jour de la loi Houillon du 29 octobre 2002 et de la loi de Finances pour 2003.

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658.1094-1	658.1094-1	Livre interne	BIBLIOTHEQUE CENTRALE	Gestion (bc)	Disponible
346.440.04-01	346.440.04-01	Livre interne	BIBLIOTHEQUE DE GESTION ET SCIENCES ECONOMIQUES	Droit (ECO)	Disponible
346.440.04-02	346.440.04-02	Livre d'enseignant	SALLE DES ENSEIGNANTS (bibliothéque d'économie)	Droit (SEE)	Disponible

droit international de la cooperation industielle / Mahfoud Bouhacen

Public ISBD Titre : droit international de la cooperation industielle Type de document : texte imprimé Auteurs : Mahfoud Bouhacen, Auteur Editeur : Alger : Office des publications universitaires Importance : 488 Format : 24 Langues : Français Catégories : Droit:340.1 le droit international Mots-clés : droit international de la coopération industielle droit international de la cooperation industielle [texte imprimé] / Mahfoud Bouhacen, Auteur . - Alger : Office des publications universitaires, [s.d.] . - 488 ; 24. Langues : Français Catégories : Droit:340.1 le droit international Mots-clés : droit international de la coopération industielle

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340.1.223-1	340.1.223-1	Livre interne	BIBLIOTHEQUE CENTRALE	Droit (bc)	Disponible
340.1.223-02	340.1.223-02	Livre externe	BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES	Droit (dsp)	Disponible
340.1.223-03	340.1.223-03	Livre externe	BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES	Droit (dsp)	Disponible
340.1.223-04	340.1.223-04	Livre externe	BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES	Droit (dsp)	Disponible
340.1.223-05	340.1.223-05	Livre externe	BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES	Droit (dsp)	Disponible
340.0.11-01	340.0.11-01	Livre d'enseignant	SALLE DES ENSEIGNANTS (bibliothéque d'économie)	Droit (SEE)	Disponible

Économie monétaire et bancaire, droit général et bancaire / Marie-Thérèse Bohn Di Scala

Public ISBD Titre : Économie monétaire et bancaire, droit général et bancaire : épreuve E 3.2 : fiches de cours et entraînements à l'examen corrigés Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Thérèse Bohn Di Scala, Auteur Editeur : Paris [France] : Ellipses Année de publication : 2013 Collection : BTS : banque, marché des particuliers Importance : 1 vol. (379 p.) Présentation : couv. ill. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7298-8097-2 Note générale : Contient un flashcode Langues : Français Catégories : Droit Mots-clés : Banques -- Droit -- France Voir les notices liées en tant que sujet Résumé : Une préparation optimale à l’épreuve d’Économie monétaire et bancaire, Droit général et bancaire : • 30 fiches de cours pour revoir effi cacement tout le programme de l’épreuve 3.2 ; • 30 exercices d’application corrigés, souvent issus d’annales, permettant de s’entraîner à l’examen ; • 50 QCM pour une ultime révision avant le jour J. Économie monétaire et bancaire, droit général et bancaire : épreuve E 3.2 : fiches de cours et entraînements à l'examen corrigés [texte imprimé] / Marie-Thérèse Bohn Di Scala, Auteur . - Paris (France) : Ellipses, 2013 . - 1 vol. (379 p.) : couv. ill. ; 24 cm.. - (BTS : banque, marché des particuliers) . ISBN : 978-2-7298-8097-2 Contient un flashcode Langues : Français Catégories : Droit Mots-clés : Banques -- Droit -- France Voir les notices liées en tant que sujet Résumé : Une préparation optimale à l’épreuve d’Économie monétaire et bancaire, Droit général et bancaire : • 30 fiches de cours pour revoir effi cacement tout le programme de l’épreuve 3.2 ; • 30 exercices d’application corrigés, souvent issus d’annales, permettant de s’entraîner à l’examen ; • 50 QCM pour une ultime révision avant le jour J.

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346.7.01-01	346.7.01-01	Livre interne	BIBLIOTHEQUE DE GESTION ET SCIENCES ECONOMIQUES	Droit (ECO)	Disponible
346.7.01-02	346.7.01-02	Livre interne	BIBLIOTHEQUE DE GESTION ET SCIENCES ECONOMIQUES	Droit (ECO)	Disponible
346.7.01-03	346.7.01-03	Livre d'enseignant	SALLE DES ENSEIGNANTS (bibliothéque d'économie)	Droit (SEE)	Disponible
346.7.01-04	346.7.01-04	Livre d'enseignant	SALLE DES ENSEIGNANTS (bibliothéque d'économie)	Droit (SEE)	Disponible

Économie de la propriété intellectuelle / François Lévêque

Public ISBD Titre : Économie de la propriété intellectuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : François Lévêque, Auteur ; Yann Ménière, Auteur Editeur : Paris : Éditions la découverte Année de publication : 2003 Collection : Repères Importance : 122 p. Présentation : graph., couv. ill. Format : 18 cm. ISBN/ISSN/EAN : 270713905x Note générale : Bibliogr. p. 116-120 Langues : Français Catégories : Droit Mots-clés : Propriété intellectuelle -- Aspect économique Voir les notices liées en tant que sujet Brevets d'invention -- Aspect économique Voir les notices liées en tant que sujet Résumé : Les grandes entreprises de l'édition musicale dénoncent la copie illicite de leurs titres par les internautes qui serait la cause de la réduction de leurs chiffres d'affaires. Les partisans du logiciel libre contestent la brevetabilité des programmes d'ordinateurs car ils craignent qu'elle freine leurs efforts collectifs d'innovation. Les compagnies pharmaceutiques s'opposent aux licences obligatoires de médicaments en faveur des habitants des pays pauvres car elles prévoient un commerce parallèle dommageable à leurs investissements de long terme dans la recherche. Que valent ces arguments ? D'un côté le piratage et la contrefaçon s'étendent et sont susceptibles de réduire les incitations à créer et à inventer. D'un autre, le droit de la propriété intellectuelle se renforce et peut conduire à limiter la diffusion des œuvres et l'usage des innovations. Quel est le bon équilibre ? L'objet de cet ouvrage est d'éclairer les arguments de chacun et la question d'ensemble à partir de l'analyse économique Économie de la propriété intellectuelle [texte imprimé] / François Lévêque, Auteur ; Yann Ménière, Auteur . - Paris : Éditions la découverte, 2003 . - 122 p. : graph., couv. ill. ; 18 cm.. - (Repères) . ISSN : 270713905x Bibliogr. p. 116-120 Langues : Français Catégories : Droit Mots-clés : Propriété intellectuelle -- Aspect économique Voir les notices liées en tant que sujet Brevets d'invention -- Aspect économique Voir les notices liées en tant que sujet Résumé : Les grandes entreprises de l'édition musicale dénoncent la copie illicite de leurs titres par les internautes qui serait la cause de la réduction de leurs chiffres d'affaires. Les partisans du logiciel libre contestent la brevetabilité des programmes d'ordinateurs car ils craignent qu'elle freine leurs efforts collectifs d'innovation. Les compagnies pharmaceutiques s'opposent aux licences obligatoires de médicaments en faveur des habitants des pays pauvres car elles prévoient un commerce parallèle dommageable à leurs investissements de long terme dans la recherche. Que valent ces arguments ? D'un côté le piratage et la contrefaçon s'étendent et sont susceptibles de réduire les incitations à créer et à inventer. D'un autre, le droit de la propriété intellectuelle se renforce et peut conduire à limiter la diffusion des œuvres et l'usage des innovations. Quel est le bon équilibre ? L'objet de cet ouvrage est d'éclairer les arguments de chacun et la question d'ensemble à partir de l'analyse économique

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346.04.01-01	346.04.01-01	Livre interne	BIBLIOTHEQUE DE GESTION ET SCIENCES ECONOMIQUES	Droit (ECO)	Disponible
346.04.01-02	346.04.01-02	Livre d'enseignant	SALLE DES ENSEIGNANTS (bibliothéque d'économie)	Droit (SEE)	Disponible

Économie de la réglementation / François Lévêque

Public ISBD Titre : Économie de la réglementation Type de document : texte imprimé Auteurs : François Lévêque, Auteur Editeur : Paris : Éditions la découverte Année de publication : 2004 Collection : Repères Importance : 122 p. Présentation : graph. Format : 18 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7071-4265-8 Note générale : Bibliogr. p. 112-122 Langues : Français Catégories : Droit Mots-clés : Commerce  Réglementation  Déréglementation  Droit public économique Résumé : Pour réduire la pollution, faut-il taxer le CO2, créer un marché de droit de polluer ou fixer des normes d'émission ? Faut-il accorder un droit de monopole à la distribution du courrier ? La déréglementation remet-elle en cause le service public ? La réglementation est-elle d'abord un moyen de produire des richesses ou surtout un instrument de redistribution ? A quelles conditions l'intervention publique sur le marché est-elle justifiée ? Quelles sont les défaillances de la réglementation ? L'originalité de ce livre est de réunir différents champs de l'analyse économique de la réglementation : son application à la pollution, à l'industrie, à la gestion des monopoles publics, à l'organisation des clubs associatifs, à l'ouverture des industries de réseaux à la concurrence, à la conservation des ressources naturelles, etc. Ce livre montre que l'intervention publique pour remédier à l'inefficacité du marché reste une question ouverte et débattue. Sa supériorité comme forme d'action collective n'est établie par aucune loi générale. Son choix doit être justifié au cas par cas. Économie de la réglementation [texte imprimé] / François Lévêque, Auteur . - Paris : Éditions la découverte, 2004 . - 122 p. : graph. ; 18 cm.. - (Repères) . ISBN : 978-2-7071-4265-8 Bibliogr. p. 112-122 Langues : Français Catégories : Droit Mots-clés : Commerce  Réglementation  Déréglementation  Droit public économique Résumé : Pour réduire la pollution, faut-il taxer le CO2, créer un marché de droit de polluer ou fixer des normes d'émission ? Faut-il accorder un droit de monopole à la distribution du courrier ? La déréglementation remet-elle en cause le service public ? La réglementation est-elle d'abord un moyen de produire des richesses ou surtout un instrument de redistribution ? A quelles conditions l'intervention publique sur le marché est-elle justifiée ? Quelles sont les défaillances de la réglementation ? L'originalité de ce livre est de réunir différents champs de l'analyse économique de la réglementation : son application à la pollution, à l'industrie, à la gestion des monopoles publics, à l'organisation des clubs associatifs, à l'ouverture des industries de réseaux à la concurrence, à la conservation des ressources naturelles, etc. Ce livre montre que l'intervention publique pour remédier à l'inefficacité du marché reste une question ouverte et débattue. Sa supériorité comme forme d'action collective n'est établie par aucune loi générale. Son choix doit être justifié au cas par cas.

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343.07.01-01	343.07.01-01	Livre interne	BIBLIOTHEQUE DE GESTION ET SCIENCES ECONOMIQUES	Droit (ECO)	Disponible
343.07.01-02	343.07.01-02	Livre d'enseignant	SALLE DES ENSEIGNANTS (bibliothéque d'économie)	Droit (SEE)	Disponible

Les entreprises en difficulté / Carole Gresse

Public ISBD Titre : Les entreprises en difficulté Type de document : texte imprimé Auteurs : Carole Gresse, Auteur Mention d'édition : 2 EDITION Editeur : Paris : Économica Année de publication : 2003 Collection : Gestion poche num. 8 Importance : 112 p. Présentation : graph. Format : 20 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-4694-2 Note générale : Bibliogr. p. 101-103. Webliogr. p. 103 Langues : Français Catégories : Droit:340.6 loi du statut personnel Mots-clés : Entreprises en difficulté (droit ) -- France -- Guides pratiques et mémentos  Entreprises -- Évaluation -- France -- Guides pratiques et mémentos Les entreprises en difficulté [texte imprimé] / Carole Gresse, Auteur  . -  2 EDITION . - Paris : Économica, 2003 . - 112 p. : graph. ; 20 cm.. - (Gestion poche; 8) . ISBN : 978-2-7178-4694-2 Bibliogr. p. 101-103. Webliogr. p. 103 Langues : Français Catégories : Droit:340.6 loi du statut personnel Mots-clés : Entreprises en difficulté (droit ) -- France -- Guides pratiques et mémentos  Entreprises -- Évaluation -- France -- Guides pratiques et mémentos

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
340.6.211-1	340.6.211-1	Livre interne	BIBLIOTHEQUE CENTRALE	Droit (bc)	Disponible
346.440.02-01	346.440.02-01	Livre interne	BIBLIOTHEQUE DE GESTION ET SCIENCES ECONOMIQUES	Droit (ECO)	Disponible
346.440.02-02	346.440.02-02	Livre d'enseignant	SALLE DES ENSEIGNANTS (bibliothéque d'économie)	Droit (SEE)	Disponible

l"etat et l"arbitrage / Amor Zahi

Public ISBD Titre : l"etat et l"arbitrage Type de document : texte imprimé Auteurs : Amor Zahi, Auteur Editeur : Alger : Office des publications universitaires Importance : 331 Format : 22 ISBN/ISSN/EAN : 978-92-2-286600-7 Langues : Français Catégories : Droit:340.1 le droit international Mots-clés : l'État  l'arbitrage l"etat et l"arbitrage [texte imprimé] / Amor Zahi, Auteur . - Alger : Office des publications universitaires, [s.d.] . - 331 ; 22. ISBN : 978-92-2-286600-7 Langues : Français Catégories : Droit:340.1 le droit international Mots-clés : l'État  l'arbitrage

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340.1.224-1	340.1.224-1	Livre interne	BIBLIOTHEQUE CENTRALE	Droit (bc)	Disponible
340.1.224-02	340.1.224-02	Livre externe	BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES	Droit (dsp)	Disponible
340.1.224-03	340.1.224-03	Livre externe	BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES	Droit (dsp)	Disponible
340.1.224-04	340.1.224-04	Livre externe	BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES	Droit (dsp)	Disponible
340.0.08-01	340.0.08-01	Livre d'enseignant	SALLE DES ENSEIGNANTS (bibliothéque d'économie)	Droit (SEE)	Disponible

la gestion des conflits / Thierry Garby

Public ISBD Titre : la gestion des conflits Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry Garby, Auteur ; Chambre de commerce et d'industrie (Paris), Editeur scientifique ; Centre de médiation et d'arbitrage (Paris), Editeur scientifique Editeur : Paris : Économica Année de publication : 2004 Collection : Entreprise et perspectives économiques Importance : VI-189 p. Présentation : Couv.en coul. Format : 24cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-4911-0 Note générale : En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 183-184 Langues : Français Catégories : Droit:340.4 droit social , du travail , et du bien-etre Mots-clés : Médiation et conciliation (droit du travail ) -- France  Gestion des conflits -- France Résumé : Quand une entreprise est en conflit avec ses associés ou ses partenaires commerciaux, que lui faut-il ? Les moyens de gagner à n'importe quel prix, dans plusieurs années... ou des voies pragmatiques pour trouver une issue rapide à son différend ? Ce livre propose des méthodes à tous les organismes et entreprises qui préfèrent les solutions amiables. Lorsque ces dernières ne sont définitivement pas possibles, il suggère aussi une réflexion pour optimiser le traitement contentieux. la gestion des conflits [texte imprimé] / Thierry Garby, Auteur ; Chambre de commerce et d'industrie (Paris), Editeur scientifique ; Centre de médiation et d'arbitrage (Paris), Editeur scientifique . - Paris : Économica, 2004 . - VI-189 p. : Couv.en coul. ; 24cm.. - (Entreprise et perspectives économiques) . ISBN : 978-2-7178-4911-0 En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 183-184 Langues : Français Catégories : Droit:340.4 droit social , du travail , et du bien-etre Mots-clés : Médiation et conciliation (droit du travail ) -- France  Gestion des conflits -- France Résumé : Quand une entreprise est en conflit avec ses associés ou ses partenaires commerciaux, que lui faut-il ? Les moyens de gagner à n'importe quel prix, dans plusieurs années... ou des voies pragmatiques pour trouver une issue rapide à son différend ? Ce livre propose des méthodes à tous les organismes et entreprises qui préfèrent les solutions amiables. Lorsque ces dernières ne sont définitivement pas possibles, il suggère aussi une réflexion pour optimiser le traitement contentieux.

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340.4.89-1	340.4.89-1	Livre interne	BIBLIOTHEQUE CENTRALE	Droit (bc)	Disponible
340.0.07-01	340.0.07-01	Livre interne	BIBLIOTHEQUE DE GESTION ET SCIENCES ECONOMIQUES	Droit (ECO)	Disponible
340.0.07-02	340.0.07-02	Livre d'enseignant	SALLE DES ENSEIGNANTS (bibliothéque d'économie)	Droit (SEE)	Disponible

Guide pratique et juridique du contentieux des marchés publics / Julien, Frédéric

Public ISBD Titre : Guide pratique et juridique du contentieux des marchés publics Type de document : texte imprimé Auteurs : Julien, Frédéric, Auteur Editeur : Héricy : Éd. du Puits fleuri, impr. Année de publication : 2011 Importance : couv. ill. en coul. Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-443-0 Note générale : La couv. porte en plus : "procédures d'urgence, contentieux de l'annulation, contentieux pénal, recours du candidat évincé...". - En appendice, choix de documents Langues : Français Catégories : Droit:340.3 droit commercial , militaire , fiscal et industriel Mots-clés : Marchés publics -- Droit -- France -- Guides pratiques et mémentos Résumé : Pour la première fois, un manuel à caractère pratique dresse un tableau complet et précis du contentieux des marchés publics. Il en développe de façon actualisée et très complète toutes les composantes : procédures d’urgence, recours des candidats évincés, déféré préfectoral, recours pour excès de pouvoir, recours en responsabilité délictuelle et contractuelle, contentieux pénal et contentieux de la concurrence. L’ensemble des modes non juridictionnels de règlement des litiges est également exposé, afin de faciliter le règlement amiable des conflits. De nombreux modèles, notamment de mémoire en défense de requête introductive d’instance et de transaction, permettent aux praticiens des marchés publics de gérer leurs procédures contentieuses et précontentieuses sans l’assistance externe d’un professionnel du droit. L’ouvrage intègre la mise à jour la plus récente de la jurisprudence et des textes législatifs et réglementaires. Il détaille notamment les nouvelles procédures d’urgence entrées en vigueur début 2010, les procédures de contestation prévues dans les nouveaux cahiers des clauses administratives générales et les conditions de recevabilité de la demande d’indemnisation du candidat évincé, établies par le Conseil d’Etat dans son arrêt « Commune de Salon de Provence » du 7 juin 2010. Guide pratique et juridique du contentieux des marchés publics [texte imprimé] / Julien, Frédéric, Auteur . - [S.l.] : Héricy : Éd. du Puits fleuri, impr., 2011 . - couv. ill. en coul. ; 19 cm. ISBN : 978-2-86739-443-0 La couv. porte en plus : "procédures d'urgence, contentieux de l'annulation, contentieux pénal, recours du candidat évincé...". - En appendice, choix de documents Langues : Français Catégories : Droit:340.3 droit commercial , militaire , fiscal et industriel Mots-clés : Marchés publics -- Droit -- France -- Guides pratiques et mémentos Résumé : Pour la première fois, un manuel à caractère pratique dresse un tableau complet et précis du contentieux des marchés publics. Il en développe de façon actualisée et très complète toutes les composantes : procédures d’urgence, recours des candidats évincés, déféré préfectoral, recours pour excès de pouvoir, recours en responsabilité délictuelle et contractuelle, contentieux pénal et contentieux de la concurrence. L’ensemble des modes non juridictionnels de règlement des litiges est également exposé, afin de faciliter le règlement amiable des conflits. De nombreux modèles, notamment de mémoire en défense de requête introductive d’instance et de transaction, permettent aux praticiens des marchés publics de gérer leurs procédures contentieuses et précontentieuses sans l’assistance externe d’un professionnel du droit. L’ouvrage intègre la mise à jour la plus récente de la jurisprudence et des textes législatifs et réglementaires. Il détaille notamment les nouvelles procédures d’urgence entrées en vigueur début 2010, les procédures de contestation prévues dans les nouveaux cahiers des clauses administratives générales et les conditions de recevabilité de la demande d’indemnisation du candidat évincé, établies par le Conseil d’Etat dans son arrêt « Commune de Salon de Provence » du 7 juin 2010.

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340.3.541-6	340.3.541-6	Livre externe	BIBLIOTHEQUE D'ANNEXE D'AFLOU	Droit (afl)	Disponible
346.440.01-01	346.440.01-01	Livre interne	BIBLIOTHEQUE DE GESTION ET SCIENCES ECONOMIQUES	Droit (ECO)	Disponible
346.440.01-02	346.440.01-02	Livre d'enseignant	SALLE DES ENSEIGNANTS (bibliothéque d'économie)	Droit (SEE)	Disponible

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