L'architecte maitre d'oeuvre / Michel Huet

Public ISBD Titre : L'architecte maitre d'oeuvre : cadre et outils juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Huet, Auteur ; Cointe, François, Illustrateur Editeur : Paris : Éditions Le Moniteur Année de publication : 2001 Collection : Guides juridiques Sous-collection : construction Importance : 286 p Présentation : ill., couv. ill. Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12333-3 Note générale : Notes bibliogr. Index Langues : Français Catégories : Droit:340.8 les lois et les legislations et les reglements Mots-clés : Maîtres d'oeuvre  Architectes  Statut juridique Index. décimale : 343.440 7869 Résumé : L'Architecte maître d'œuvre accompagne pas à pas, depuis ses premières commandes, l'architecte en lui prodiguant tous les conseils utiles à l'exercice de ses missions, en le guidant pour la rédaction et la négociation des contrats privés et des marchés publics de maîtrise d'œuvre. Sont intégrés, parmi les 100 questions-réponses permettant de disposer de solutions concrètes, la réglementation de la profession d'architecte, la constitution de sociétés d'architecture, les relations avec le maître d'ouvrage public ou privé, les problèmes de conception, de droit d'auteur, de chantier, d'expertise, de responsabilité et d'assurance, les jurisprudences administratives et judiciaires des trois dernières années. Cette deuxième édition analyse les récentes réformes fondamentales qui transforment en profondeur les pratiques de l'architecte maître d'œuvre : nouveau Code des marchés publics 2004, réforme des sociétés, directives européennes, etc. Véritable mémento pratique, L'Architecte maître d'œuvre est d'autant plus indispensable à la bonne pratique des fonctions de maîtrise d'œuvre exercées par l'architecte et de maîtrise d'ouvrage ébranlées par le système PPP (participation privé/public) des contrats de partenariat que l'ouvrage n'ignore pas.المهندس المعماري بوس العمل المصاحب خطوة تلو الأخرى, منذ توليه القيادات الأولى (أوامر), المهندس المعماري الذي تستمر معه (معها) مجموع والمشورة (المجالس) المفيد بممارسة مهامه, وذلك عن طريق يقود (توجيه) له (لها) في كتابة (موظف تحريري) التفاوض حول عقود شراء العقود الخاصة السيطرة (ماجستير) على العمل. وقال إن الدستور من شركة (الجمعيات) من كلية الهندسة المعمارية, فإن العلاقات مع القطاع العام أو القطاع الخاص بالمشروع مالك, ومشاكل في الحمل, الحق (القانون) مقدم, موقع البناء, والخبرة, والمسؤولية, التأمين (الضمان), فإن الادارية والقضائية قضية قانون في السنوات الثلاث الماضية من البرامج المتكاملة (شارك) من بين 100 المسائل الاقتصادية يجيب السماح بأن تكون لها حلول ملموسة, فإن النظام هذه المهنة من مهندس. وهذه الطبعة الثانية (نشر) بتحليل مؤخرا الإصلاحات الأساسية التي تحول بصورة عميقة ممارسات شيﱠد بوس العمل: الأشغال العامة الجديدة 2004 عقدا لوائح عملية الإصلاح L'architecte maitre d'oeuvre : cadre et outils juridiques [texte imprimé] / Michel Huet, Auteur ; Cointe, François, Illustrateur . - Paris : Éditions Le Moniteur, 2001 . - 286 p : ill., couv. ill. ; 26 cm. - (Guides juridiques. construction) . ISBN : 978-2-281-12333-3 Notes bibliogr. Index Langues : Français Catégories : Droit:340.8 les lois et les legislations et les reglements Mots-clés : Maîtres d'oeuvre  Architectes  Statut juridique Index. décimale : 343.440 7869 Résumé : L'Architecte maître d'œuvre accompagne pas à pas, depuis ses premières commandes, l'architecte en lui prodiguant tous les conseils utiles à l'exercice de ses missions, en le guidant pour la rédaction et la négociation des contrats privés et des marchés publics de maîtrise d'œuvre. Sont intégrés, parmi les 100 questions-réponses permettant de disposer de solutions concrètes, la réglementation de la profession d'architecte, la constitution de sociétés d'architecture, les relations avec le maître d'ouvrage public ou privé, les problèmes de conception, de droit d'auteur, de chantier, d'expertise, de responsabilité et d'assurance, les jurisprudences administratives et judiciaires des trois dernières années. Cette deuxième édition analyse les récentes réformes fondamentales qui transforment en profondeur les pratiques de l'architecte maître d'œuvre : nouveau Code des marchés publics 2004, réforme des sociétés, directives européennes, etc. Véritable mémento pratique, L'Architecte maître d'œuvre est d'autant plus indispensable à la bonne pratique des fonctions de maîtrise d'œuvre exercées par l'architecte et de maîtrise d'ouvrage ébranlées par le système PPP (participation privé/public) des contrats de partenariat que l'ouvrage n'ignore pas.المهندس المعماري بوس العمل المصاحب خطوة تلو الأخرى, منذ توليه القيادات الأولى (أوامر), المهندس المعماري الذي تستمر معه (معها) مجموع والمشورة (المجالس) المفيد بممارسة مهامه, وذلك عن طريق يقود (توجيه) له (لها) في كتابة (موظف تحريري) التفاوض حول عقود شراء العقود الخاصة السيطرة (ماجستير) على العمل. وقال إن الدستور من شركة (الجمعيات) من كلية الهندسة المعمارية, فإن العلاقات مع القطاع العام أو القطاع الخاص بالمشروع مالك, ومشاكل في الحمل, الحق (القانون) مقدم, موقع البناء, والخبرة, والمسؤولية, التأمين (الضمان), فإن الادارية والقضائية قضية قانون في السنوات الثلاث الماضية من البرامج المتكاملة (شارك) من بين 100 المسائل الاقتصادية يجيب السماح بأن تكون لها حلول ملموسة, فإن النظام هذه المهنة من مهندس. وهذه الطبعة الثانية (نشر) بتحليل مؤخرا الإصلاحات الأساسية التي تحول بصورة عميقة ممارسات شيﱠد بوس العمل: الأشغال العامة الجديدة 2004 عقدا لوائح عملية الإصلاح

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
340.8.32-1	340.8.32-1	Livre interne	BIBLIOTHEQUE CENTRALE	Droit (bc)	Disponible
720-1-1	720-1-1	Livre interne	BIBLIOTHEQUE DE GENIE CIVIL ET D'ARCHITECTURE	Architecture( gca)	Disponible
720-1-2	720-1-2	Livre externe	BIBLIOTHEQUE DE GENIE CIVIL ET D'ARCHITECTURE	Architecture( gca)	Disponible

Droit de la coopération intercommunale / François Benchendikh

Public ISBD Titre : Droit de la coopération intercommunale : création, financement, fonctionnement Type de document : texte imprimé Auteurs : François Benchendikh, Auteur Editeur : Paris : Éditions Le Moniteur Année de publication : 2013 Collection : Guides juridiques Importance : 593 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12917-5 Langues : Français Catégories : Droit:340.2 droit constitutionnel et administratif Mots-clés : intercommunale  droit Résumé : Ces dernières années, le droit de la coopération intercommunale a fait l'objet de très nombreuses réformes engendrant une matière complexe. Pour les élus et les fonctionnaires des différentes administrations déconcentrées, de nombreuses questions restent à préciser et à maîtriser notamment en ce qui concerne le fonctionnement fiscal, financier, juridique, les transferts de compétence, etc. Cet ouvrage a pour objectif de sérier et de décrypter l'ensemble du droit de la coopération intercommunale en s'appuyant sur la jurisprudence administrative. Ainsi, après avoir décrit le rôle et les responsabilités des principaux acteurs de la coopération intercommunale (EPCI, commission départementale de coopération intercommunale, services de l'Etat, etc), sont exposées les différentes procédures relatives à la création et à la transformation des EPCI. Puis, sont traités le fonctionnement des intercommunalités - en faisant référence à l'exécutif intercommunal et à l'assemblée délibérante -, les modalités de transferts et d'exercice des compétences intercommunales. Les principales compétences exercées par les EPCI sont ensuite abordées de manière exhaustive : l'aménagement du territoire, le développement économique, l'équilibre social de l'habitat, la politique de la ville, etc. Puis, le financement de l'intercommunalité est analysé tant au niveau des EPCI sans fiscalité propre, qu'au niveau des EPCI à fiscalité propre (notamment en faisant référence à la réforme de la fiscalité professionnelle). Enfin, des modèles de délibérations, de procès-verbal, de conventions, etc, fournis en annexe, offrent un précieux outil au lecteur. Droit de la coopération intercommunale : création, financement, fonctionnement [texte imprimé] / François Benchendikh, Auteur . - Paris : Éditions Le Moniteur, 2013 . - 593 p. : couv. ill. en coul. ; 24 cm. - (Guides juridiques) . ISBN : 978-2-281-12917-5 Langues : Français Catégories : Droit:340.2 droit constitutionnel et administratif Mots-clés : intercommunale  droit Résumé : Ces dernières années, le droit de la coopération intercommunale a fait l'objet de très nombreuses réformes engendrant une matière complexe. Pour les élus et les fonctionnaires des différentes administrations déconcentrées, de nombreuses questions restent à préciser et à maîtriser notamment en ce qui concerne le fonctionnement fiscal, financier, juridique, les transferts de compétence, etc. Cet ouvrage a pour objectif de sérier et de décrypter l'ensemble du droit de la coopération intercommunale en s'appuyant sur la jurisprudence administrative. Ainsi, après avoir décrit le rôle et les responsabilités des principaux acteurs de la coopération intercommunale (EPCI, commission départementale de coopération intercommunale, services de l'Etat, etc), sont exposées les différentes procédures relatives à la création et à la transformation des EPCI. Puis, sont traités le fonctionnement des intercommunalités - en faisant référence à l'exécutif intercommunal et à l'assemblée délibérante -, les modalités de transferts et d'exercice des compétences intercommunales. Les principales compétences exercées par les EPCI sont ensuite abordées de manière exhaustive : l'aménagement du territoire, le développement économique, l'équilibre social de l'habitat, la politique de la ville, etc. Puis, le financement de l'intercommunalité est analysé tant au niveau des EPCI sans fiscalité propre, qu'au niveau des EPCI à fiscalité propre (notamment en faisant référence à la réforme de la fiscalité professionnelle). Enfin, des modèles de délibérations, de procès-verbal, de conventions, etc, fournis en annexe, offrent un précieux outil au lecteur.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
340.2.492-1	340.2.492-1	Livre interne	BIBLIOTHEQUE CENTRALE	Droit (bc)	Disponible
340.2.767-3	340.2.767-3	Livre externe	BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES	Droit (dsp)	Disponible
340.2.767-4	340.2.767-4	Livre externe	BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES	Droit (dsp)	Disponible

L'expertise construction / Pierre Alleaume

Public ISBD Titre : L'expertise construction : expertise dommages ouvrage, expertise responsabilités décennale, civile et judiciaire, rapports d'expertise Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Alleaume, Auteur ; Olivier Bodin, Auteur ; Catherine Delarc, Editeur scientifique Editeur : Paris : Éditions Le Moniteur Année de publication : 2005 Collection : Guides juridiques Importance : 1 vol. (313 p.) Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12486-6 Note générale : La couv. porte en plus : "lettres types, modèles de rapport d'expertise"En appendice, choix de textes législatifs et réglementairesBibliogr. 297-298. Index Langues : Français Catégories : Droit:340.8 les lois et les legislations et les reglements Mots-clés : Responsabilité des constructeurs  Expertises Index. décimale : 343.440 7869 Résumé : Répondant aux besoins de l'assureur, du juge, du propriétaire ou du constructeur, l'expertise construction analyse une pathologie pour déterminer les travaux de réparation ou définit les travaux nécessaires pour rétablir la pérennité d'une construction. L'expert construction est aussi amené à juger du respect des obligations contractuelles et des responsabilités des constructeurs. Dans le débat actuel sur la réduction de la sinistralité et son impact en matière d'assurance, le rôle de l'expert prend ainsi une dimension toute particulière. Procédant de l'analyse fine, détaillée et rigoureuse des procédures spécifiques que nécessite l'expertise construction, cet ouvrage présente de façon exhaustive et didactique, pour chaque type d'expertise, les principes, enjeux et mécanismes qui le caractérisent. Enrichi de modèles de rapports d'expertise, de lettres types et d'un exemple de dossier d'expertise dommages ouvrage, ce guide professionnel constitue une référence indispensable pour les maîtres d'ouvrage, les gestionnaires, les constructeurs, les assureurs ou les juristes en droit immobilier. Les candidats à l'expertise, mais également les experts praticiens, y trouveront une aide précieuse pour compléter et actualiser leurs connaissances. L'expertise construction : expertise dommages ouvrage, expertise responsabilités décennale, civile et judiciaire, rapports d'expertise [texte imprimé] / Pierre Alleaume, Auteur ; Olivier Bodin, Auteur ; Catherine Delarc, Editeur scientifique . - Paris : Éditions Le Moniteur, 2005 . - 1 vol. (313 p.) ; 26 cm. - (Guides juridiques) . ISBN : 978-2-281-12486-6 La couv. porte en plus : "lettres types, modèles de rapport d'expertise"En appendice, choix de textes législatifs et réglementairesBibliogr. 297-298. Index Langues : Français Catégories : Droit:340.8 les lois et les legislations et les reglements Mots-clés : Responsabilité des constructeurs  Expertises Index. décimale : 343.440 7869 Résumé : Répondant aux besoins de l'assureur, du juge, du propriétaire ou du constructeur, l'expertise construction analyse une pathologie pour déterminer les travaux de réparation ou définit les travaux nécessaires pour rétablir la pérennité d'une construction. L'expert construction est aussi amené à juger du respect des obligations contractuelles et des responsabilités des constructeurs. Dans le débat actuel sur la réduction de la sinistralité et son impact en matière d'assurance, le rôle de l'expert prend ainsi une dimension toute particulière. Procédant de l'analyse fine, détaillée et rigoureuse des procédures spécifiques que nécessite l'expertise construction, cet ouvrage présente de façon exhaustive et didactique, pour chaque type d'expertise, les principes, enjeux et mécanismes qui le caractérisent. Enrichi de modèles de rapports d'expertise, de lettres types et d'un exemple de dossier d'expertise dommages ouvrage, ce guide professionnel constitue une référence indispensable pour les maîtres d'ouvrage, les gestionnaires, les constructeurs, les assureurs ou les juristes en droit immobilier. Les candidats à l'expertise, mais également les experts praticiens, y trouveront une aide précieuse pour compléter et actualiser leurs connaissances.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
340.8.31-1	340.8.31-1	Livre interne	BIBLIOTHEQUE CENTRALE	Droit (bc)	Disponible
692.8-2-1	692.8-2-1	Livre interne	BIBLIOTHEQUE DE GENIE CIVIL ET D'ARCHITECTURE	Bâtiments ( gca)	Disponible
692.8-2-2	692.8-2-2	Livre externe	BIBLIOTHEQUE DE GENIE CIVIL ET D'ARCHITECTURE	Bâtiments ( gca)	Disponible

Guide de l'entreprise générale de batiment et travaux publics / Christian Cucchiarini

Public ISBD Titre : Guide de l'entreprise générale de batiment et travaux publics : organisation et fonctionnement, missions et responsabilités, contrat d'entreprise générale Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Cucchiarini, Auteur ; Bezançon, Xavier, Auteur ; Chenu, José-Michael, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Éditions Le Moniteur Année de publication : 2005 Collection : Guides juridiques Importance : 1 vol. (243 p.) Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12519-1 Note générale : En appendice, choix de documentsIndex Langues : Français Mots-clés : Entrepreneurs  Construction  Coordonnateurs de travaux  Droit Index. décimale : 343.440 7869 Résumé : Grâce à une organisation spécifique en moyens matériels et humains, l'entreprise générale permet de prendre la responsabilité globale de la construction d'un ouvrage. Au moment de la soumission et pendant toute l'exécution du marché, elle met en œuvre une capacité de proposition et de conseil qui constitue sa valeur ajoutée. Après avoir montré la spécificité de l'entreprise générale, notamment par rapport aux entreprises de spécialités, le Guide de l'entreprise générale de bâtiment et travaux publics indique aux utilisateurs comment mieux y recourir et en tirer le meilleur profit possible, tant au niveau de la consultation que de l'exécution des opérations. L'ouvrage, conçu en cinq chapitres, permet de balayer tous les aspects et modalités du recours à l'entreprise générale. Il analyse notamment ses rapports avec la sous-traitante sous ses aspects juridique et déontologique, tout en présentant le " partenariat ", notion-clef de la sous-traitante. L'entreprise générale est également resituée dans le contexte européen par quelques études comparatives significatives. La deuxième édition enrichie et augmentée du Guide de l'entreprise générale de bâtiment et travaux publics, à jour des derniers textes en matière de droit des marchés publics et du droit de la sous-traitante, fait apparaître très concrètement les apports de l'entreprise générale pour les acteurs essentiels à l'acte de construire (maître de l'ouvrage, maîtrise d'œuvre et entreprises spécialisées ou sous-traitants). Il est aussi destiné aux différents prescripteurs de la construction que sont les maîtres d'œuvre, architectes, BET, économistes qui collaborent ou sont appelés à collaborer avec l'entreprise générale. Guide de l'entreprise générale de batiment et travaux publics : organisation et fonctionnement, missions et responsabilités, contrat d'entreprise générale [texte imprimé] / Christian Cucchiarini, Auteur ; Bezançon, Xavier, Auteur ; Chenu, José-Michael, Auteur  . -  2e éd. . - Paris : Éditions Le Moniteur, 2005 . - 1 vol. (243 p.) ; 26 cm. - (Guides juridiques) . ISBN : 978-2-281-12519-1 En appendice, choix de documentsIndex Langues : Français Mots-clés : Entrepreneurs  Construction  Coordonnateurs de travaux  Droit Index. décimale : 343.440 7869 Résumé : Grâce à une organisation spécifique en moyens matériels et humains, l'entreprise générale permet de prendre la responsabilité globale de la construction d'un ouvrage. Au moment de la soumission et pendant toute l'exécution du marché, elle met en œuvre une capacité de proposition et de conseil qui constitue sa valeur ajoutée. Après avoir montré la spécificité de l'entreprise générale, notamment par rapport aux entreprises de spécialités, le Guide de l'entreprise générale de bâtiment et travaux publics indique aux utilisateurs comment mieux y recourir et en tirer le meilleur profit possible, tant au niveau de la consultation que de l'exécution des opérations. L'ouvrage, conçu en cinq chapitres, permet de balayer tous les aspects et modalités du recours à l'entreprise générale. Il analyse notamment ses rapports avec la sous-traitante sous ses aspects juridique et déontologique, tout en présentant le " partenariat ", notion-clef de la sous-traitante. L'entreprise générale est également resituée dans le contexte européen par quelques études comparatives significatives. La deuxième édition enrichie et augmentée du Guide de l'entreprise générale de bâtiment et travaux publics, à jour des derniers textes en matière de droit des marchés publics et du droit de la sous-traitante, fait apparaître très concrètement les apports de l'entreprise générale pour les acteurs essentiels à l'acte de construire (maître de l'ouvrage, maîtrise d'œuvre et entreprises spécialisées ou sous-traitants). Il est aussi destiné aux différents prescripteurs de la construction que sont les maîtres d'œuvre, architectes, BET, économistes qui collaborent ou sont appelés à collaborer avec l'entreprise générale.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
692.8-3-1	692.8-3-1	Livre interne	BIBLIOTHEQUE DE GENIE CIVIL ET D'ARCHITECTURE	Bâtiments ( gca)	Disponible

Hygiène et sécurité dans les collectivités territoriales / Mathieu Laillé

Public ISBD Titre : Hygiène et sécurité dans les collectivités territoriales : réglementation générale, restauration collective, équipements sportifs, ERP Type de document : texte imprimé Auteurs : Mathieu Laillé, Auteur Editeur : Paris : Éditions Le Moniteur Année de publication : 2007 Collection : Guides juridiques Sous-collection : Collectivités locales Importance : 1 vol. (372 p.) Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12589-4 Note générale : En appendice, choix de textes législatifs et réglementaires Index Langues : Français Catégories : Droit:340.9 le droit des nations et les pays Mots-clés : Sécurité du travail  Hygiène du travail  Collectivités locales  Droit  France Résumé : La réglementation en matière d'hygiène et de sécurité s'articule essentiellement autour du principe de préservation de la santé et de l'intégrité physique des personnes. Ainsi, les collectivités territoriales, en tant que garantes de la protection des agents et des usagers, sont responsables de la mise en œuvre de cette réglementation en leur sein. Elles se doivent particulièrement de veiller à l'accomplissement de cette mission et ce, compte tenu de l'inflation des textes applicables en la matière. Hygiène et sécurité dans les collectivités territoriales regroupe et envisage les différents aspects de la thématique. Cet ouvrage en présente les acteurs, leurs relations ainsi que les différentes responsabilités encourues. Il analyse également l'ensemble des dispositions normatives y ayant trait : droit du travail, réglementations dans la restauration collective, dans les établissements recevant du public... Pour illustrer au mieux le sujet, l'ouvrage est enrichi de nombreux tableaux de synthèse, de panneaux de signalisation en couleur, de modèles ainsi que des textes fondamentaux relatifs à la réglementation portant sur l'hygiène et la sécurité. Hygiène et sécurité dans les collectivités territoriales : réglementation générale, restauration collective, équipements sportifs, ERP [texte imprimé] / Mathieu Laillé, Auteur . - Paris : Éditions Le Moniteur, 2007 . - 1 vol. (372 p.) ; 26 cm. - (Guides juridiques. Collectivités locales) . ISBN : 978-2-281-12589-4 En appendice, choix de textes législatifs et réglementaires Index Langues : Français Catégories : Droit:340.9 le droit des nations et les pays Mots-clés : Sécurité du travail  Hygiène du travail  Collectivités locales  Droit  France Résumé : La réglementation en matière d'hygiène et de sécurité s'articule essentiellement autour du principe de préservation de la santé et de l'intégrité physique des personnes. Ainsi, les collectivités territoriales, en tant que garantes de la protection des agents et des usagers, sont responsables de la mise en œuvre de cette réglementation en leur sein. Elles se doivent particulièrement de veiller à l'accomplissement de cette mission et ce, compte tenu de l'inflation des textes applicables en la matière. Hygiène et sécurité dans les collectivités territoriales regroupe et envisage les différents aspects de la thématique. Cet ouvrage en présente les acteurs, leurs relations ainsi que les différentes responsabilités encourues. Il analyse également l'ensemble des dispositions normatives y ayant trait : droit du travail, réglementations dans la restauration collective, dans les établissements recevant du public... Pour illustrer au mieux le sujet, l'ouvrage est enrichi de nombreux tableaux de synthèse, de panneaux de signalisation en couleur, de modèles ainsi que des textes fondamentaux relatifs à la réglementation portant sur l'hygiène et la sécurité.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
340.9.48-1	340.9.48-1	Livre interne	BIBLIOTHEQUE CENTRALE	Droit (bc)	Disponible
710-6-1	710-6-1	Livre externe	BIBLIOTHEQUE DE GENIE CIVIL ET D'ARCHITECTURE	Urbanisme ( gca)	Disponible

Risques et urbanisme / Xavier Larrouy-Castera

Permalink

---

page 1/1