L'architecte maitre d'oeuvre / Michel Huet

Public ISBD Titre : L'architecte maitre d'oeuvre : cadre et outils juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Huet, Auteur ; Cointe, François, Illustrateur Editeur : Paris : Éditions Le Moniteur Année de publication : 2001 Collection : Guides juridiques Sous-collection : construction Importance : 286 p Présentation : ill., couv. ill. Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12333-3 Note générale : Notes bibliogr. Index Langues : Français Catégories : Droit:340.8 les lois et les legislations et les reglements Mots-clés : Maîtres d'oeuvre  Architectes  Statut juridique Index. décimale : 343.440 7869 Résumé : L'Architecte maître d'œuvre accompagne pas à pas, depuis ses premières commandes, l'architecte en lui prodiguant tous les conseils utiles à l'exercice de ses missions, en le guidant pour la rédaction et la négociation des contrats privés et des marchés publics de maîtrise d'œuvre. Sont intégrés, parmi les 100 questions-réponses permettant de disposer de solutions concrètes, la réglementation de la profession d'architecte, la constitution de sociétés d'architecture, les relations avec le maître d'ouvrage public ou privé, les problèmes de conception, de droit d'auteur, de chantier, d'expertise, de responsabilité et d'assurance, les jurisprudences administratives et judiciaires des trois dernières années. Cette deuxième édition analyse les récentes réformes fondamentales qui transforment en profondeur les pratiques de l'architecte maître d'œuvre : nouveau Code des marchés publics 2004, réforme des sociétés, directives européennes, etc. Véritable mémento pratique, L'Architecte maître d'œuvre est d'autant plus indispensable à la bonne pratique des fonctions de maîtrise d'œuvre exercées par l'architecte et de maîtrise d'ouvrage ébranlées par le système PPP (participation privé/public) des contrats de partenariat que l'ouvrage n'ignore pas.المهندس المعماري بوس العمل المصاحب خطوة تلو الأخرى, منذ توليه القيادات الأولى (أوامر), المهندس المعماري الذي تستمر معه (معها) مجموع والمشورة (المجالس) المفيد بممارسة مهامه, وذلك عن طريق يقود (توجيه) له (لها) في كتابة (موظف تحريري) التفاوض حول عقود شراء العقود الخاصة السيطرة (ماجستير) على العمل. وقال إن الدستور من شركة (الجمعيات) من كلية الهندسة المعمارية, فإن العلاقات مع القطاع العام أو القطاع الخاص بالمشروع مالك, ومشاكل في الحمل, الحق (القانون) مقدم, موقع البناء, والخبرة, والمسؤولية, التأمين (الضمان), فإن الادارية والقضائية قضية قانون في السنوات الثلاث الماضية من البرامج المتكاملة (شارك) من بين 100 المسائل الاقتصادية يجيب السماح بأن تكون لها حلول ملموسة, فإن النظام هذه المهنة من مهندس. وهذه الطبعة الثانية (نشر) بتحليل مؤخرا الإصلاحات الأساسية التي تحول بصورة عميقة ممارسات شيﱠد بوس العمل: الأشغال العامة الجديدة 2004 عقدا لوائح عملية الإصلاح L'architecte maitre d'oeuvre : cadre et outils juridiques [texte imprimé] / Michel Huet, Auteur ; Cointe, François, Illustrateur . - Paris : Éditions Le Moniteur, 2001 . - 286 p : ill., couv. ill. ; 26 cm. - (Guides juridiques. construction) . ISBN : 978-2-281-12333-3 Notes bibliogr. Index Langues : Français Catégories : Droit:340.8 les lois et les legislations et les reglements Mots-clés : Maîtres d'oeuvre  Architectes  Statut juridique Index. décimale : 343.440 7869 Résumé : L'Architecte maître d'œuvre accompagne pas à pas, depuis ses premières commandes, l'architecte en lui prodiguant tous les conseils utiles à l'exercice de ses missions, en le guidant pour la rédaction et la négociation des contrats privés et des marchés publics de maîtrise d'œuvre. Sont intégrés, parmi les 100 questions-réponses permettant de disposer de solutions concrètes, la réglementation de la profession d'architecte, la constitution de sociétés d'architecture, les relations avec le maître d'ouvrage public ou privé, les problèmes de conception, de droit d'auteur, de chantier, d'expertise, de responsabilité et d'assurance, les jurisprudences administratives et judiciaires des trois dernières années. Cette deuxième édition analyse les récentes réformes fondamentales qui transforment en profondeur les pratiques de l'architecte maître d'œuvre : nouveau Code des marchés publics 2004, réforme des sociétés, directives européennes, etc. Véritable mémento pratique, L'Architecte maître d'œuvre est d'autant plus indispensable à la bonne pratique des fonctions de maîtrise d'œuvre exercées par l'architecte et de maîtrise d'ouvrage ébranlées par le système PPP (participation privé/public) des contrats de partenariat que l'ouvrage n'ignore pas.المهندس المعماري بوس العمل المصاحب خطوة تلو الأخرى, منذ توليه القيادات الأولى (أوامر), المهندس المعماري الذي تستمر معه (معها) مجموع والمشورة (المجالس) المفيد بممارسة مهامه, وذلك عن طريق يقود (توجيه) له (لها) في كتابة (موظف تحريري) التفاوض حول عقود شراء العقود الخاصة السيطرة (ماجستير) على العمل. وقال إن الدستور من شركة (الجمعيات) من كلية الهندسة المعمارية, فإن العلاقات مع القطاع العام أو القطاع الخاص بالمشروع مالك, ومشاكل في الحمل, الحق (القانون) مقدم, موقع البناء, والخبرة, والمسؤولية, التأمين (الضمان), فإن الادارية والقضائية قضية قانون في السنوات الثلاث الماضية من البرامج المتكاملة (شارك) من بين 100 المسائل الاقتصادية يجيب السماح بأن تكون لها حلول ملموسة, فإن النظام هذه المهنة من مهندس. وهذه الطبعة الثانية (نشر) بتحليل مؤخرا الإصلاحات الأساسية التي تحول بصورة عميقة ممارسات شيﱠد بوس العمل: الأشغال العامة الجديدة 2004 عقدا لوائح عملية الإصلاح

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
340.8.32-1	340.8.32-1	Livre interne	BIBLIOTHEQUE CENTRALE	Droit (bc)	Disponible
720-1-1	720-1-1	Livre interne	BIBLIOTHEQUE DE GENIE CIVIL ET D'ARCHITECTURE	Architecture( gca)	Disponible
720-1-2	720-1-2	Livre externe	BIBLIOTHEQUE DE GENIE CIVIL ET D'ARCHITECTURE	Architecture( gca)	Disponible

Risques et urbanisme / Xavier Larrouy-Castera

Public ISBD Titre : Risques et urbanisme : risques naturels, risques technologiques, prévention, responsabilités Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Larrouy-Castera, Auteur ; Jean-Paul Ourliac, Auteur Editeur : Paris : Éditions Le Moniteur Année de publication : 2004 Collection : Guides juridiques Sous-collection : construction Importance : 237 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12444-6 Langues : Français Catégories : Droit:340.7 procedure civile Mots-clés : Droit de l'urbanisme  Catastrophes naturelles  Risques industriels Résumé : L'implantation des habitations devrait s'effectuer en dehors des zones à risques : zones inondables, couloirs d'avalanches, zones industrielles à risques... Cependant, la rareté des espaces, la multiplication des phénomènes naturels à caractère catastrophique, l'utilisation de technologies pouvant, en cas d'accident, avoir des impacts sur de très grandes distances, font que de vastes secteurs urbanisés se trouvent exposés à des risques naturels ou technologiques. L'actualité la plus proche atteste de cette " liaison dangereuse " entre urbanisme et risques, dont les conséquences humaines et économiques sont souvent très lourdes explosion de l'usine AZF à Toulouse en 2001, inondations du Gard et de l'Hérault en 2002, incendies de forêts dans le sud de la France en 2003... Après une analyse détaillée des risques, naturels ou industriels, Risques et urbanisme présente de façon claire et précise les règles applicables et leur interprétation par les tribunaux. Il analyse en détails la loi du 30 juillet 2003, dite loi " Bachelotà°", qui aborde pour la première fois les risques naturels et technologiques de façon conjointe. Désignation, évaluation et prise en considération des risques lors de l'élaboration des documents d'urbanisme et lors de la délivrance des autorisations d'occupation des sols, l'ouvrage permet de distinguer concrètement entre les obligations nouvelles à la charge de l'État et celles qui relèvent des collectivités locales. Risques et urbanisme s'adresse ainsi à tous les acteurs de l'aménagement du territoire (responsables de collectivité territoriale juristes, experts, promoteurs, architectes et particuliers). Risques et urbanisme : risques naturels, risques technologiques, prévention, responsabilités [texte imprimé] / Xavier Larrouy-Castera, Auteur ; Jean-Paul Ourliac, Auteur . - Paris : Éditions Le Moniteur, 2004 . - 237 p ; 24 cm. - (Guides juridiques. construction) . ISBN : 978-2-281-12444-6 Langues : Français Catégories : Droit:340.7 procedure civile Mots-clés : Droit de l'urbanisme  Catastrophes naturelles  Risques industriels Résumé : L'implantation des habitations devrait s'effectuer en dehors des zones à risques : zones inondables, couloirs d'avalanches, zones industrielles à risques... Cependant, la rareté des espaces, la multiplication des phénomènes naturels à caractère catastrophique, l'utilisation de technologies pouvant, en cas d'accident, avoir des impacts sur de très grandes distances, font que de vastes secteurs urbanisés se trouvent exposés à des risques naturels ou technologiques. L'actualité la plus proche atteste de cette " liaison dangereuse " entre urbanisme et risques, dont les conséquences humaines et économiques sont souvent très lourdes explosion de l'usine AZF à Toulouse en 2001, inondations du Gard et de l'Hérault en 2002, incendies de forêts dans le sud de la France en 2003... Après une analyse détaillée des risques, naturels ou industriels, Risques et urbanisme présente de façon claire et précise les règles applicables et leur interprétation par les tribunaux. Il analyse en détails la loi du 30 juillet 2003, dite loi " Bachelotà°", qui aborde pour la première fois les risques naturels et technologiques de façon conjointe. Désignation, évaluation et prise en considération des risques lors de l'élaboration des documents d'urbanisme et lors de la délivrance des autorisations d'occupation des sols, l'ouvrage permet de distinguer concrètement entre les obligations nouvelles à la charge de l'État et celles qui relèvent des collectivités locales. Risques et urbanisme s'adresse ainsi à tous les acteurs de l'aménagement du territoire (responsables de collectivité territoriale juristes, experts, promoteurs, architectes et particuliers).

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340.7.844-1	340.7.844-1	Livre interne	BIBLIOTHEQUE CENTRALE	Droit (bc)	Disponible
710-5-1	710-5-1	Livre externe	BIBLIOTHEQUE DE GENIE CIVIL ET D'ARCHITECTURE	Urbanisme ( gca)	Disponible

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