Catalogue des ouvrages Université de Laghouat
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Titre : Code de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Huglo, Éditeur scientifique ; Jehan De Malafosse, Éditeur scientifique ; Marie-Pierre Maître, Collaborateur Mention d'édition : 2e éd. mise à jour au 15 septembre 2003 Editeur : Paris [France] : Litec Année de publication : 2004 Importance : 2283 p. Format : 18 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0241-2 Note générale : En appendice, choix de textes législatifs et réglementaires. - Bibliogr. p. XXV-XXXII. Index. - L'ouvrage porte par erreur : ISSN 0248-580X Langues : Français (fre) Catégories : Droit:340.7 procedure civile Mots-clés : Environnement Droit France Codes Résumé : 2e édition à jour au 15 septembre 2003. Les nouveautés : Le livre II de la partie réglementaire du code, issu du décret du 1er août 2003, La loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels, La loi du 30 juillet 2003 sur la chasse, La loi du 2 juillet 2003 dite de simplification administrative, La loi du 15 avril 2003 relative à la protection de l'environnement en Antarctique. Les annexes ont été sensiblement enrichies. Sont notamment reproduits : le projet de Charte constitutionnelle de l'environnement, les textes relatifs au bilan environnemental issu de la loi NRE ainsi que ceux relatifs aux instruments de management environnemental. Et toujours, un code richement annoté de références jurisprudentielles et bibliographiques. Code de l'environnement [texte imprimé] / Christian Huglo, Éditeur scientifique ; Jehan De Malafosse, Éditeur scientifique ; Marie-Pierre Maître, Collaborateur . - 2e éd. mise à jour au 15 septembre 2003 . - Paris [France] : Litec, 2004 . - 2283 p. ; 18 cm.
ISBN : 978-2-7110-0241-2
En appendice, choix de textes législatifs et réglementaires. - Bibliogr. p. XXV-XXXII. Index. - L'ouvrage porte par erreur : ISSN 0248-580X
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit:340.7 procedure civile Mots-clés : Environnement Droit France Codes Résumé : 2e édition à jour au 15 septembre 2003. Les nouveautés : Le livre II de la partie réglementaire du code, issu du décret du 1er août 2003, La loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels, La loi du 30 juillet 2003 sur la chasse, La loi du 2 juillet 2003 dite de simplification administrative, La loi du 15 avril 2003 relative à la protection de l'environnement en Antarctique. Les annexes ont été sensiblement enrichies. Sont notamment reproduits : le projet de Charte constitutionnelle de l'environnement, les textes relatifs au bilan environnemental issu de la loi NRE ainsi que ceux relatifs aux instruments de management environnemental. Et toujours, un code richement annoté de références jurisprudentielles et bibliographiques. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 340.7.806-1 340.7.806-1 Livre interne BIBLIOTHEQUE CENTRALE Droit (bc) Disponible 340.7.806-02 340.7.806-02 Livre externe BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES Droit (dsp) Disponible 340.7.806-03 340.7.806-03 Livre externe BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES Droit (dsp) Disponible Dictionnaire du vocabulaire juridique
Titre : Dictionnaire du vocabulaire juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Remy Cabrillac, Directeur de publication Mention d'édition : 3e ed. Editeur : Paris [France] : Litec Année de publication : 2008 Collection : Objectif droit Sous-collection : Dico Importance : 417 p. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1026-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit:340.0 generalites en droit : (dictionnaires et encyclopedies) Mots-clés : Droit Dictionnaires Index. décimale : 340.14 Résumé : Le droit constitue une science dont ta rigueur repose sur la précision du langage. Un terme juridique employé à la place d'un autre, un terme du langage courant employé à la place du terme juridique approprié, peuvent emporter des conséquences aussi fondamentales qu'indésirables. Ce Dictionnaire du vocabulaire juridique s'efforce de donner une définition claire et synthétique des mots spécifiques du droit afin de permettre aux étudiants d'accéder plus facilement à ta compréhension de la matière. Cette troisième édition du dictionnaire est revue et augmentée de nouvelles entrées.
Dictionnaire du vocabulaire juridique [texte imprimé] / Remy Cabrillac, Directeur de publication . - 3e ed. . - Paris [France] : Litec, 2008 . - 417 p. ; 18 cm. - (Objectif droit. Dico) .
ISBN : 978-2-7110-1026-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit:340.0 generalites en droit : (dictionnaires et encyclopedies) Mots-clés : Droit Dictionnaires Index. décimale : 340.14 Résumé : Le droit constitue une science dont ta rigueur repose sur la précision du langage. Un terme juridique employé à la place d'un autre, un terme du langage courant employé à la place du terme juridique approprié, peuvent emporter des conséquences aussi fondamentales qu'indésirables. Ce Dictionnaire du vocabulaire juridique s'efforce de donner une définition claire et synthétique des mots spécifiques du droit afin de permettre aux étudiants d'accéder plus facilement à ta compréhension de la matière. Cette troisième édition du dictionnaire est revue et augmentée de nouvelles entrées.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 340.0.74-1 340.0.74-1 Livre interne BIBLIOTHEQUE CENTRALE Droit (bc) Disponible 340.0.74-2 340.0.74-2 Livre interne BIBLIOTHEQUE CENTRALE Droit (bc) Disponible
Titre : Droit et actualité Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Béguin, Auteur Editeur : Paris [France] : Litec Année de publication : 2005 Importance : 1 vol. (XXIV-806 p. dont 1 f. de pl.) Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2711-0469-0 Note générale : Portrait en frontispice Langues : Français (fre) Catégories : Droit:340.8 les lois et les legislations et les reglements Mots-clés : Droit commercial Procédure civile Droit et actualité [texte imprimé] / Jacques Béguin, Auteur . - Paris [France] : Litec, 2005 . - 1 vol. (XXIV-806 p. dont 1 f. de pl.) ; 25 cm.
ISSN : 978-2711-0469-0
Portrait en frontispice
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit:340.8 les lois et les legislations et les reglements Mots-clés : Droit commercial Procédure civile Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 340.8.47-1 340.8.47-1 Livre interne BIBLIOTHEQUE CENTRALE Droit (bc) Disponible 340.8.47-3 340.8.47-3 Livre externe BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES Droit (dsp) Disponible 340.8.47-4 340.8.47-4 Livre externe BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES Droit (dsp) Disponible
Titre : Le droit rural, l'exploitant agricole et les terres Type de document : texte imprimé Auteurs : Gain, Marie-Odile, Auteur Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Paris [France] : LexisNexis Année de publication : 2011 Autre Editeur : Paris [France] : Litec Importance : 1 vol. (XI-259 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1267-1 Note générale : En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 239-240. Index Langues : Français (fre) Catégories : Droit:340.3 droit commercial , militaire , fiscal et industriel Mots-clés : Agriculteurs Statut juridique Agriculture Droit France Résumé : Loin des représentations télévisuelles d'un monde rural traditionnel, à présent révolu, l'exploitant agricole mène aujourd'hui la vie d'un chef d'entreprise, partageant son temps entre une activité exigeante et une vie juridique rythmée par les prescriptions du droit rural; et si ce droit est marqué des mêmes stéréotypes, il n'est qu'à se plonger dans les textes des dernières années (L. 23 févr. 2005, relative aux territoires ruraux ; L. 5 janv. 2006 d'orientation agricole; Ord. 13 juill. 2006) pour se convaincre que l'agriculteur et son droit sont de plain-pied dans l'actualité et contribuent à la faire. Les contemporains urbains de l'exploitant agricole sont attentifs à la ruralité dont ils suivent, et même surveillent, l'adaptation aux technologies de pointe avec une attention universelle jamais démentie. Cet ouvrage a donc pour ambition de faire perdre au droit rural sa réputation de matière imperméable et d'un autre temps, et de dévoiler sa spécificité tout en le situant dans le paysage juridique commun.
Comme l'a rappelé la loi du 23 février 2005, il n'y a pas d'agriculture sans territoire. C'est la raison pour laquelle l'auteur a choisi de partir des terres, envisagées dans la première partie, en tant qu'objet de la relation de droit privé que demeurent le bail rural ordinaire et les baux ruraux à long terme, dont le nouveau bail cessible. Le contrôle des structures et la SAFER sont envisagés dans la seconde partie et, à travers eux, les terres sont appréhendées au service de l'intérêt général.
Ouvrage essentiellement pratique, il permet une appréhension claire de la matière et une compréhension anticipée de l'actualité; il envisage les virtualités conflictuelles dont le droit rural est friand, et leur résolution. Il intéresse le praticien (notaire, avocat, magistrat), le juriste généraliste, tout autant que le propriétaire foncier rural, l'exploitant agricole, ou même le curieux, tant l'agriculture reste une des activités essentielles à la vie de nos sociétés.Le droit rural, l'exploitant agricole et les terres [texte imprimé] / Gain, Marie-Odile, Auteur . - 3e éd. . - Paris [France] : LexisNexis : Paris [France] : Litec, 2011 . - 1 vol. (XI-259 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7110-1267-1
En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 239-240. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit:340.3 droit commercial , militaire , fiscal et industriel Mots-clés : Agriculteurs Statut juridique Agriculture Droit France Résumé : Loin des représentations télévisuelles d'un monde rural traditionnel, à présent révolu, l'exploitant agricole mène aujourd'hui la vie d'un chef d'entreprise, partageant son temps entre une activité exigeante et une vie juridique rythmée par les prescriptions du droit rural; et si ce droit est marqué des mêmes stéréotypes, il n'est qu'à se plonger dans les textes des dernières années (L. 23 févr. 2005, relative aux territoires ruraux ; L. 5 janv. 2006 d'orientation agricole; Ord. 13 juill. 2006) pour se convaincre que l'agriculteur et son droit sont de plain-pied dans l'actualité et contribuent à la faire. Les contemporains urbains de l'exploitant agricole sont attentifs à la ruralité dont ils suivent, et même surveillent, l'adaptation aux technologies de pointe avec une attention universelle jamais démentie. Cet ouvrage a donc pour ambition de faire perdre au droit rural sa réputation de matière imperméable et d'un autre temps, et de dévoiler sa spécificité tout en le situant dans le paysage juridique commun.
Comme l'a rappelé la loi du 23 février 2005, il n'y a pas d'agriculture sans territoire. C'est la raison pour laquelle l'auteur a choisi de partir des terres, envisagées dans la première partie, en tant qu'objet de la relation de droit privé que demeurent le bail rural ordinaire et les baux ruraux à long terme, dont le nouveau bail cessible. Le contrôle des structures et la SAFER sont envisagés dans la seconde partie et, à travers eux, les terres sont appréhendées au service de l'intérêt général.
Ouvrage essentiellement pratique, il permet une appréhension claire de la matière et une compréhension anticipée de l'actualité; il envisage les virtualités conflictuelles dont le droit rural est friand, et leur résolution. Il intéresse le praticien (notaire, avocat, magistrat), le juriste généraliste, tout autant que le propriétaire foncier rural, l'exploitant agricole, ou même le curieux, tant l'agriculture reste une des activités essentielles à la vie de nos sociétés.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 340.3.540-2 340.3.540-2 Livre externe BIBLIOTHEQUE D'ANNEXE D'AFLOU Droit (afl) Disponible
Titre : Droit des suretes Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascal Ancel, Auteur Mention d'édition : 5e ed. Editeur : Paris [France] : Litec Année de publication : impr. 2008 Collection : Objectif droit Sous-collection : Cours Importance : 1 vol. (X-244 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1040-0 Prix : 22 EUR Note générale : Bibliogr. p. 233-234. Index Langues : Français (fre) Catégories : Droit:340.6 loi du statut personnel Mots-clés : droit des sûretés réalisée Index. décimale : 346.440 74 Résumé : Destiné principalement aux étudiants de licence et master 1 en droit, cet ouvrage peut aussi servir à ceux qui voudraient rapidement acquérir une vue d'ensemble du droit des sûretés. Il s'agit d'un manuel à vocation exclusivement pédagogique, qui, plutôt que d'accumuler les détails, essaie de donner les clés permettant d'aller plus loin dans la découverte d'une matière en constante évolution. Du point de vue de son contenu, l'ouvrage adopte une conception résolument extensive de la matière, en essayant de donner un panorama complet des différents moyens permettant à un créancier d'être protégé contre l'insolvabilité de son débiteur, même s'ils ne rentrent pas dans la définition stricte d'une sûreté.Cependant, l'accent est mis principalement sur les sûretés personnelles (cautionnement, garanties autonomes, lettres d'intention, etc. ) et sur les sûretés réelles traditionnelles (gages et nantissement, hypothèques, privilèges). Souvent couplée avec le droit des sûretés dans les programmes universitaires, la publicité foncière est présentée dans ses grandes lignes, en préalable à l'étude des sûretés immobilières.Deux ans après l'importante réforme du droit des sûretés réalisée par l'ordonnance du 23 mars 2006, on dispose d'un peu de recul pour apprécier la nouvelle architecture de la matière, ce qui a amené d'importantes modifications dans la structure et tes développements du manuel, même par rapport à la précédente édition, réalisée à chaud tout de suite après la réforme. La présente édition intègre en outre la loi du 19 février 2007 sur la fiducie.
Droit des suretes [texte imprimé] / Pascal Ancel, Auteur . - 5e ed. . - Paris [France] : Litec, impr. 2008 . - 1 vol. (X-244 p.) ; 24 cm. - (Objectif droit. Cours) .
ISBN : 978-2-7110-1040-0 : 22 EUR
Bibliogr. p. 233-234. Index
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Catégories : Droit:340.6 loi du statut personnel Mots-clés : droit des sûretés réalisée Index. décimale : 346.440 74 Résumé : Destiné principalement aux étudiants de licence et master 1 en droit, cet ouvrage peut aussi servir à ceux qui voudraient rapidement acquérir une vue d'ensemble du droit des sûretés. Il s'agit d'un manuel à vocation exclusivement pédagogique, qui, plutôt que d'accumuler les détails, essaie de donner les clés permettant d'aller plus loin dans la découverte d'une matière en constante évolution. Du point de vue de son contenu, l'ouvrage adopte une conception résolument extensive de la matière, en essayant de donner un panorama complet des différents moyens permettant à un créancier d'être protégé contre l'insolvabilité de son débiteur, même s'ils ne rentrent pas dans la définition stricte d'une sûreté.Cependant, l'accent est mis principalement sur les sûretés personnelles (cautionnement, garanties autonomes, lettres d'intention, etc. ) et sur les sûretés réelles traditionnelles (gages et nantissement, hypothèques, privilèges). Souvent couplée avec le droit des sûretés dans les programmes universitaires, la publicité foncière est présentée dans ses grandes lignes, en préalable à l'étude des sûretés immobilières.Deux ans après l'importante réforme du droit des sûretés réalisée par l'ordonnance du 23 mars 2006, on dispose d'un peu de recul pour apprécier la nouvelle architecture de la matière, ce qui a amené d'importantes modifications dans la structure et tes développements du manuel, même par rapport à la précédente édition, réalisée à chaud tout de suite après la réforme. La présente édition intègre en outre la loi du 19 février 2007 sur la fiducie.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 340.6.195-1 340.6.195-1 Livre interne BIBLIOTHEQUE CENTRALE Droit (bc) Disponible 340.6.195-2 340.6.195-2 Livre interne BIBLIOTHEQUE CENTRALE Droit (bc) Disponible PermalinkPermalink
