Droit des assurances / Hubert Groutel

Public ISBD Titre : Droit des assurances Type de document : texte imprimé Auteurs : Hubert Groutel, Auteur ; Claude J. Berr, Auteur Mention d'édition : 11e éd. Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 2008 Collection : Mémentos Dalloz Sous-collection : Série Droit privé Importance : 130 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07771-7 Note générale : Index Langues : Français Catégories : Droit:340.7 procedure civile Mots-clés : Assurance  Droit Index. décimale : 346.440 86 Résumé : Le droit des assurances est une matière qui s'enseigne couramment dans les facultés et nombre d'autres établissements. Il est également un droit dont beaucoup de praticiens font un usage quotidien. Aussi, ce Mémento de Droit des assurances a-t-il été conçu afin de répondre aux besoins des uns et des autres. Utile aux étudiants pour rassembler rapidement des connaissances acquises, il apporte les éléments nécessaires à une initiation des personnes qui rentrent dans le secteur de l'assurance. L'ouvrage est divisé en trois parties : la première traite de l'opération d'assurance ; la deuxième, de l'activité d'assurance ; la troisième, enfin, de la relation d'assurance. C'est à dessein qu'il ne se limite pas au seul droit du contrat. Le lecteur, sensibilisé aux aspects techniques qui sous-tendent la construction juridique, aura ainsi une vue d'ensemble de l'assurance telle qu'elle est pratiquée en France, sous l'influence grandissante du droit européen. Droit des assurances [texte imprimé] / Hubert Groutel, Auteur ; Claude J. Berr, Auteur  . -  11e éd. . - Paris (France) : Dalloz, 2008 . - 130 p. ; 24 cm. - (Mémentos Dalloz. Série Droit privé) . ISBN : 978-2-247-07771-7 Index Langues : Français Catégories : Droit:340.7 procedure civile Mots-clés : Assurance  Droit Index. décimale : 346.440 86 Résumé : Le droit des assurances est une matière qui s'enseigne couramment dans les facultés et nombre d'autres établissements. Il est également un droit dont beaucoup de praticiens font un usage quotidien. Aussi, ce Mémento de Droit des assurances a-t-il été conçu afin de répondre aux besoins des uns et des autres. Utile aux étudiants pour rassembler rapidement des connaissances acquises, il apporte les éléments nécessaires à une initiation des personnes qui rentrent dans le secteur de l'assurance. L'ouvrage est divisé en trois parties : la première traite de l'opération d'assurance ; la deuxième, de l'activité d'assurance ; la troisième, enfin, de la relation d'assurance. C'est à dessein qu'il ne se limite pas au seul droit du contrat. Le lecteur, sensibilisé aux aspects techniques qui sous-tendent la construction juridique, aura ainsi une vue d'ensemble de l'assurance telle qu'elle est pratiquée en France, sous l'influence grandissante du droit européen.

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340.7.919-1	340.7.919-1	Livre interne	BIBLIOTHEQUE CENTRALE	Droit (bc)	Disponible
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Droit international privé / Jean Derruppe

Public ISBD Titre : Droit international privé Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Derruppe, Auteur ; Jean-Pierre Laborde, Auteur Mention d'édition : 16e éd. Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 2008 Collection : Mémentos Dalloz Sous-collection : Série Droit privé Importance : 178 p. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07944-5 Note générale : La couv. porte en plus : "M = Master"Bibliogr. p. 10-11. Index Langues : Français Catégories : Droit:340.1 le droit international Mots-clés : Droit international privé Index. décimale : 340.9 Résumé : Présenter le droit international privé en quelque 190 pages sans se limiter à des considérations générales sur cette discipline complexe et réputée difficile, mais en donnant des réponses précises aux nombreuses questions qu'elle fait surgir, était une entreprise qui pouvait ressembler à une gageure. Le succès de ce Mémento, que Jean Derruppé a porté jusqu'à sa quatorzième édition, publiée l'année même de son décès, témoigne que le pari a été tenu, ô combien 1, par l'auteur. La seizième édition en constitue une simple actualisation, effectuée par Jean-Pierre Laborde. Conçu pour aider les étudiants à se remémorer l'enseignement qu'ils ont reçu, grâce à une présentation synthétique rigoureusement ordonnée de l'ensemble de la matière, cet ouvrage peut être également utile à tous les praticiens du droit qui souhaitent retrouver rapidement une solution perdue de vue. Il est conforme à la conception traditionnelle de l'enseignement universitaire français qui englobe, dans cette branche du droit, la nationalité, la condition des étrangers, les conflits de loi et les conflits de juridiction. Ces quatre questions sont regroupées dans un plan qui distingue les sujets de droit et les rapports de droit dans la vie internationale. Droit international privé [texte imprimé] / Jean Derruppe, Auteur ; Jean-Pierre Laborde, Auteur  . -  16e éd. . - Paris (France) : Dalloz, 2008 . - 178 p. ; 24 cm.. - (Mémentos Dalloz. Série Droit privé) . ISBN : 978-2-247-07944-5 La couv. porte en plus : "M = Master"Bibliogr. p. 10-11. Index Langues : Français Catégories : Droit:340.1 le droit international Mots-clés : Droit international privé Index. décimale : 340.9 Résumé : Présenter le droit international privé en quelque 190 pages sans se limiter à des considérations générales sur cette discipline complexe et réputée difficile, mais en donnant des réponses précises aux nombreuses questions qu'elle fait surgir, était une entreprise qui pouvait ressembler à une gageure. Le succès de ce Mémento, que Jean Derruppé a porté jusqu'à sa quatorzième édition, publiée l'année même de son décès, témoigne que le pari a été tenu, ô combien 1, par l'auteur. La seizième édition en constitue une simple actualisation, effectuée par Jean-Pierre Laborde. Conçu pour aider les étudiants à se remémorer l'enseignement qu'ils ont reçu, grâce à une présentation synthétique rigoureusement ordonnée de l'ensemble de la matière, cet ouvrage peut être également utile à tous les praticiens du droit qui souhaitent retrouver rapidement une solution perdue de vue. Il est conforme à la conception traditionnelle de l'enseignement universitaire français qui englobe, dans cette branche du droit, la nationalité, la condition des étrangers, les conflits de loi et les conflits de juridiction. Ces quatre questions sont regroupées dans un plan qui distingue les sujets de droit et les rapports de droit dans la vie internationale.

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340.1.386-1	340.1.386-1	Livre interne	BIBLIOTHEQUE CENTRALE	Droit (bc)	Disponible
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Procédure pénale / Jean Larguier

Public ISBD Titre : Procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Larguier, Auteur Mention d'édition : 19e éd. Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 2003 Collection : Mémentos Dalloz Sous-collection : Série Droit privé Importance : 283 p. Présentation : ill., couv. ill. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05393-3 Note générale : La couv. porte en plus : "campus Dalloz, prix étudiant". - Index Langues : Français Catégories : Droit:340.5 droit penal Mots-clés : Procédure pénale  France Procédure pénale [texte imprimé] / Jean Larguier, Auteur  . -  19e éd. . - Paris (France) : Dalloz, 2003 . - 283 p. : ill., couv. ill. ; 24 cm.. - (Mémentos Dalloz. Série Droit privé) . ISBN : 978-2-247-05393-3 La couv. porte en plus : "campus Dalloz, prix étudiant". - Index Langues : Français Catégories : Droit:340.5 droit penal Mots-clés : Procédure pénale  France

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340.5.524-1	340.5.524-1	Livre interne	BIBLIOTHEQUE CENTRALE	Droit (bc)	Disponible
340.5.524-02	340.5.524-02	Livre externe	BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES	Droit (dsp)	Disponible

Procédure pénale / Jean Larguier

Public ISBD Titre : Procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Larguier, Auteur ; Philippe Conte, Auteur Mention d'édition : 23e éd. Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 2014 Collection : Mémentos Dalloz Sous-collection : Série Droit privé Importance : 458 p. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-13821-0 Note générale : La couv. porte en plus : " Campus LMD ". - Notes bibliogr. Index Langues : Français Catégories : Droit:340.5 droit penal Mots-clés : Procédure pénale  France Résumé : La procédure est la mise en oeuvre concrète du droit pénal. Ce Mémento développe l'ensemble de la procédure pénale, depuis l'organisation judiciaire et les problèmes de compétence, jusqu'à l'étude des différentes phases du procès pénal, avec les enquètes de police, l'action publique, l'instruction, le jugement et les recours. Cette nouvelle édition fait état des réformes législatives les plus récentes et de celles à venir. Par son succès, ce Mémento n a cessé de prouver non seulement qu il rend les plus grands services aux candidats à des examens et concours qui abordent pour la première fois la matière à travers sa seule lecture, mais aussi qu il est très utile à ceux qui ont déjà des connaissances . et il sera consulté avec profit par les professionnels du monde judiciaire, qui doivent se familiariser avec beaucoup de règles nouvelles. Procédure pénale [texte imprimé] / Jean Larguier, Auteur ; Philippe Conte, Auteur  . -  23e éd. . - Paris (France) : Dalloz, 2014 . - 458 p. ; 24 cm.. - (Mémentos Dalloz. Série Droit privé) . ISBN : 978-2-247-13821-0 La couv. porte en plus : " Campus LMD ". - Notes bibliogr. Index Langues : Français Catégories : Droit:340.5 droit penal Mots-clés : Procédure pénale  France Résumé : La procédure est la mise en oeuvre concrète du droit pénal. Ce Mémento développe l'ensemble de la procédure pénale, depuis l'organisation judiciaire et les problèmes de compétence, jusqu'à l'étude des différentes phases du procès pénal, avec les enquètes de police, l'action publique, l'instruction, le jugement et les recours. Cette nouvelle édition fait état des réformes législatives les plus récentes et de celles à venir. Par son succès, ce Mémento n a cessé de prouver non seulement qu il rend les plus grands services aux candidats à des examens et concours qui abordent pour la première fois la matière à travers sa seule lecture, mais aussi qu il est très utile à ceux qui ont déjà des connaissances . et il sera consulté avec profit par les professionnels du monde judiciaire, qui doivent se familiariser avec beaucoup de règles nouvelles.

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340.5.1099-3	340.5.1099-3	Livre externe	BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES	Droit (dsp)	Disponible
340.5.1099-4	340.5.1099-4	Livre externe	BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES	Droit (dsp)	Disponible
340.5.1099-5	340.5.1099-5	Livre externe	BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES	Droit (dsp)	Disponible

Sûretés, publicité foncière / Marie-Noëlle Jobard-Bachellier

Public ISBD Titre : Sûretés, publicité foncière : droit civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Noëlle Jobard-Bachellier, Auteur Mention d'édition : 17e éd. Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 2014 Collection : Mémentos Dalloz Sous-collection : Série Droit privé Importance : 256 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-13002-3 Langues : Français Catégories : Droit:340.6 loi du statut personnel Mots-clés : Publicité foncière  Sûretés (droit)  France Résumé : Les sûretés, personnelles et réelles, au sens strict, représentent les garanties essentielles qu'un créancier peut obtenir pour le paiement de sa créance. Dans l'analyse de ces garanties, l'accent a été mis sur le sort réservé à chacune d'entre elles lorsqu'une mesure de redressement ou de liquidation judiciaire frappe le débiteur ; les solutions retenues, dans de telles circonstances, constituent le meilleur test de l'efficacité réelle des garanties. La publicité foncière permet de connaître la situation juridique des biens immobiliers. Le public peut alors bénéficier d'une information sûre, le défaut de publicité ayant pour conséquence l'inopposabilité aux tiers des actes soumis à publicité et non publiés. Sûretés, publicité foncière : droit civil [texte imprimé] / Marie-Noëlle Jobard-Bachellier, Auteur  . -  17e éd. . - Paris (France) : Dalloz, 2014 . - 256 p. ; 24 cm. - (Mémentos Dalloz. Série Droit privé) . ISBN : 978-2-247-13002-3 Langues : Français Catégories : Droit:340.6 loi du statut personnel Mots-clés : Publicité foncière  Sûretés (droit)  France Résumé : Les sûretés, personnelles et réelles, au sens strict, représentent les garanties essentielles qu'un créancier peut obtenir pour le paiement de sa créance. Dans l'analyse de ces garanties, l'accent a été mis sur le sort réservé à chacune d'entre elles lorsqu'une mesure de redressement ou de liquidation judiciaire frappe le débiteur ; les solutions retenues, dans de telles circonstances, constituent le meilleur test de l'efficacité réelle des garanties. La publicité foncière permet de connaître la situation juridique des biens immobiliers. Le public peut alors bénéficier d'une information sûre, le défaut de publicité ayant pour conséquence l'inopposabilité aux tiers des actes soumis à publicité et non publiés.

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340.7.1673-3	340.7.1673-3	Livre externe	BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES	Droit (dsp)	Disponible
340.7.1673-4	340.7.1673-4	Livre externe	BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES	Droit (dsp)	Disponible
340.7.1673-5	340.7.1673-5	Livre externe	BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES	Droit (dsp)	Disponible

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