Contrats spéciaux / Jean-Claude Planque

Public ISBD Titre : Contrats spéciaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Claude Planque, Auteur Mention d'édition : 2e ed. Editeur : Paris : Éditions Bréal Année de publication : 2008 Collection : Lexifac Sous-collection : Droit Importance : 179 p. Format : 21 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7495-0153-6 Note générale : La couv. porte en plus : "Licence" Langues : Français Catégories : Droit:340.7 procedure civile Mots-clés : Contrats  France Index. décimale : 346.440 2 Résumé : Tous les contrats sont soumis à des règles communes relevant du régime général des contrats. L'objet du droit des contrats spéciaux est l'étude des règles spécifiques aux contrats qui font l'objet d'un corps de règles spéciales, qu'elles soient d'origine légale ou jurisprudentielle. Cet ouvrage se propose d'étudier les règles spéciales relatives aux contrats les plus usités, regroupés en fonction de traits communs (contrats entraînant transfert de propriété, transmettant la jouissance d'un bien, ou bien basés sur un aléa...). Il s'adresse en priorité à l'étudiant désirant avoir une vue synthétique de la matière mais aussi à tous ceux qui sont soucieux de connaître leurs droits et obligations avant de donner leur consentement à un contrat de ce genre. Contrats spéciaux [texte imprimé] / Jean-Claude Planque, Auteur  . -  2e ed. . - Paris : Éditions Bréal, 2008 . - 179 p. ; 21 cm.. - (Lexifac. Droit) . ISBN : 978-2-7495-0153-6 La couv. porte en plus : "Licence" Langues : Français Catégories : Droit:340.7 procedure civile Mots-clés : Contrats  France Index. décimale : 346.440 2 Résumé : Tous les contrats sont soumis à des règles communes relevant du régime général des contrats. L'objet du droit des contrats spéciaux est l'étude des règles spécifiques aux contrats qui font l'objet d'un corps de règles spéciales, qu'elles soient d'origine légale ou jurisprudentielle. Cet ouvrage se propose d'étudier les règles spéciales relatives aux contrats les plus usités, regroupés en fonction de traits communs (contrats entraînant transfert de propriété, transmettant la jouissance d'un bien, ou bien basés sur un aléa...). Il s'adresse en priorité à l'étudiant désirant avoir une vue synthétique de la matière mais aussi à tous ceux qui sont soucieux de connaître leurs droits et obligations avant de donner leur consentement à un contrat de ce genre.

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340.7.920-1	340.7.920-1	Livre interne	BIBLIOTHEQUE CENTRALE	Droit (bc)	Disponible
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Droit des personnes / Muriel Parquet

Public ISBD Titre : Droit des personnes Type de document : texte imprimé Auteurs : Muriel Parquet, Auteur Mention d'édition : 2e éd Editeur : Paris : Éditions Bréal Année de publication : 2008 Collection : Lexifac Sous-collection : Droit Importance : 175 p. Format : 21 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7495-0151-2 Note générale : La couv. porte en plus : "Licence"Index Langues : Français Catégories : Droit:340.6 loi du statut personnel Mots-clés : Personnes (droit)  France Index. décimale : 346.440 12 Résumé : Cet ouvrage s'adresse en priorité aux étudiants préparant leur première année de Licence. Il aborde, sous une présentation simple, claire et précise, les notions juridiques de personnes physiques, de capacité et de personnes morales. Il intéressera également tous ceux qui s'interrogent sur la place de la personne humaine face aux progrès de la science, en raison notamment des lois sur la bioéthique. Sur l'incapacité des personnes physiques, il est à jour de la réforme du 5 mars 2007. Enfin les conventions internationales jouent un rôle de plus en plus important en cette matière ; une attention particulière est accordée à la jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l'homme. Ce livre, par-delà son ambition universitaire, est aussi une présentation simple, précise et claire de ce que tout individu peut souhaiter savoir sur le droit des personnes Droit des personnes [texte imprimé] / Muriel Parquet, Auteur  . -  2e éd . - Paris : Éditions Bréal, 2008 . - 175 p. ; 21 cm.. - (Lexifac. Droit) . ISBN : 978-2-7495-0151-2 La couv. porte en plus : "Licence"Index Langues : Français Catégories : Droit:340.6 loi du statut personnel Mots-clés : Personnes (droit)  France Index. décimale : 346.440 12 Résumé : Cet ouvrage s'adresse en priorité aux étudiants préparant leur première année de Licence. Il aborde, sous une présentation simple, claire et précise, les notions juridiques de personnes physiques, de capacité et de personnes morales. Il intéressera également tous ceux qui s'interrogent sur la place de la personne humaine face aux progrès de la science, en raison notamment des lois sur la bioéthique. Sur l'incapacité des personnes physiques, il est à jour de la réforme du 5 mars 2007. Enfin les conventions internationales jouent un rôle de plus en plus important en cette matière ; une attention particulière est accordée à la jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l'homme. Ce livre, par-delà son ambition universitaire, est aussi une présentation simple, précise et claire de ce que tout individu peut souhaiter savoir sur le droit des personnes

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340.6.193-1	340.6.193-1	Livre interne	BIBLIOTHEQUE CENTRALE	Droit (bc)	Disponible
340.6.193-2	340.6.193-2	Livre interne	BIBLIOTHEQUE CENTRALE	Droit (bc)	Disponible

Droit des sociétés / Maria-Beatriz Salgado

Public ISBD Titre : Droit des sociétés Type de document : texte imprimé Auteurs : Maria-Beatriz Salgado, Auteur Editeur : Paris : Éditions Bréal Année de publication : 2006 Collection : Lexifac Sous-collection : Droit Importance : 287 p Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7495-0617-3 Note générale : Index. - La couv. porte en plus : " licence, master" Langues : Français Catégories : Droit:340.4 droit social , du travail , et du bien-etre Mots-clés : Sociétés  Droit Résumé : Cet ouvrage présente de façon synthétique les principes fondamentaux du droit des sociétés et les règles particulières propres à chaque type de société. Il tient compte des évolutions les plus récentes en la matière : notamment la loi du 26 juillet 2005 sur la confiance dans l'économie et sa modernisation, et la loi du 2 août 2005 en faveur des PME. Droit des sociétés [texte imprimé] / Maria-Beatriz Salgado, Auteur . - Paris : Éditions Bréal, 2006 . - 287 p ; 22 cm. - (Lexifac. Droit) . ISBN : 978-2-7495-0617-3 Index. - La couv. porte en plus : " licence, master" Langues : Français Catégories : Droit:340.4 droit social , du travail , et du bien-etre Mots-clés : Sociétés  Droit Résumé : Cet ouvrage présente de façon synthétique les principes fondamentaux du droit des sociétés et les règles particulières propres à chaque type de société. Il tient compte des évolutions les plus récentes en la matière : notamment la loi du 26 juillet 2005 sur la confiance dans l'économie et sa modernisation, et la loi du 2 août 2005 en faveur des PME.

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340.4.82-1	340.4.82-1	Livre interne	BIBLIOTHEQUE CENTRALE	Droit (bc)	Disponible

Droit des sociétés / Maria-Beatriz Salgado

Public ISBD Titre : Droit des sociétés Type de document : texte imprimé Auteurs : Maria-Beatriz Salgado, Auteur Mention d'édition : 2e éd Editeur : Paris : Éditions Bréal Année de publication : 2008 Collection : Lexifac Sous-collection : Droit Importance : 1 vol. (287 p.) Présentation : graph. Format : 21 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7495-0030-0 Note générale : La couv. porte en plus : " licence, master"Index Langues : Français Catégories : Droit:340.3 droit commercial , militaire , fiscal et industriel Mots-clés : Sociétés  Droit  France Index. décimale : 346.440 66 Résumé : Cet ouvrage présente de façon synthétique l ensemble des principes fondamentaux du droit des sociétés et les règles particulières propres à chaque type de société. Sommaire : I-Droit fondamental des sociétés commerciales / La constitution de la société / Le fonctionnement de la société / La vie sociale / II. Règles propres à chaque type de société / Les sociétés de personnes / La société à responsabilité limitée / Les sociétés par actions / Les sociétés particulières / III. Les groupements de sociétés / Les groupements d intérêt économique / Les groupements de sociétés. Droit des sociétés [texte imprimé] / Maria-Beatriz Salgado, Auteur  . -  2e éd . - Paris : Éditions Bréal, 2008 . - 1 vol. (287 p.) : graph. ; 21 cm.. - (Lexifac. Droit) . ISBN : 978-2-7495-0030-0 La couv. porte en plus : " licence, master"Index Langues : Français Catégories : Droit:340.3 droit commercial , militaire , fiscal et industriel Mots-clés : Sociétés  Droit  France Index. décimale : 346.440 66 Résumé : Cet ouvrage présente de façon synthétique l ensemble des principes fondamentaux du droit des sociétés et les règles particulières propres à chaque type de société. Sommaire : I-Droit fondamental des sociétés commerciales / La constitution de la société / Le fonctionnement de la société / La vie sociale / II. Règles propres à chaque type de société / Les sociétés de personnes / La société à responsabilité limitée / Les sociétés par actions / Les sociétés particulières / III. Les groupements de sociétés / Les groupements d intérêt économique / Les groupements de sociétés.

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340.3.284-1	340.3.284-1	Livre interne	BIBLIOTHEQUE CENTRALE	Droit (bc)	Disponible
340.3.284-2	340.3.284-2	Livre interne	BIBLIOTHEQUE CENTRALE	Droit (bc)	Disponible
340.3.284-03	340.3.284-03	Livre externe	BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES	Droit (dsp)	Disponible

Histoire du droit et des institutions / Cédric Tahri

Public ISBD Titre : Histoire du droit et des institutions Type de document : texte imprimé Auteurs : Cédric Tahri, Auteur ; Christel Chaineaud, Auteur Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Paris : Éditions Bréal Année de publication : 2014 Collection : Lexifac Sous-collection : Droit Importance : 287 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7495-3268-4 Langues : Français Catégories : SCIENCES POLITIQUES: 321 réglementation gouvernementale Mots-clés : Institutions politiques  Antiquité  France  Histoire Histoire du droit et des institutions [texte imprimé] / Cédric Tahri, Auteur ; Christel Chaineaud, Auteur  . -  3e éd. . - Paris : Éditions Bréal, 2014 . - 287 p. ; 21 cm. - (Lexifac. Droit) . ISBN : 978-2-7495-3268-4 Langues : Français Catégories : SCIENCES POLITIQUES: 321 réglementation gouvernementale Mots-clés : Institutions politiques  Antiquité  France  Histoire

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321.61-3	321.61-3	Livre externe	BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES	sciences politiques (dsp)	Disponible
321.61-4	321.61-4	Livre externe	BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES	sciences politiques (dsp)	Disponible
321.61-5	321.61-5	Livre externe	BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES	sciences politiques (dsp)	Disponible

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