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5 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Impôt'
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche Faire une suggestionImpôt sur le revenu / Fabre, Guilhem
Titre : Impôt sur le revenu : déclarez mieux, payez moins Type de document : texte imprimé Auteurs : Fabre, Guilhem, Auteur ; Marc André, Auteur Editeur : Paris : Berger-Levrault Année de publication : 2011 Collection : Déclic droit Importance : 1 vol. (241 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7013-1744-1 Langues : Français Catégories : ECONOMIE:336 finance generale Mots-clés : Impôt sur le revenu Impôt Dégrèvement France Résumé : En tant que contribuable, vous trouverez dans cet ouvrage toutes les règles et astuces pour optimiser votre déclaration de revenu, effectuer tes placements les plus judicieux, ou tout simplement en savoir plus sur les modalités de calcul de l'impôt sur le revenu. Car payer moins d'impôt, c'est d'abord, et avant tout, comprendre comment doivent être déclarés vos revenus. À jour de la loi de finances pour 2011, ce guide pratique répondra à toutes les questions qui peuvent surgir lors de l'établissement de votre déclaration d'impôt ou à l'occasion d'un changement de situation familiale ou professionnelle, et notamment les suivantes : Est-il possible de déduire les pensions alimentaires versées aux membres de sa famille ? Peut-on bénéficier d'un allégement fiscal en raison de ses charges de famille (frais de garde et de scolarisation des enfants, par exemple) ? Quels sont les investissements immobiliers les plus avantageux ? Comment évaluer le montant de son impôt afin de vérifier les calculs effectués par l'administration ? Quels sont tes moyens de se défendre en cas de redressement fiscal ? Comment réagir face aux poursuites du Trésor public ? Enrichi de nombreux schémas et formules de calcul, ce livre propose aussi différents modèles de courriers pour vous accompagner dans vos démarches (demande de délai, réclamation, etc.).
Rendez-vous sur notre site internet (declic-droit.fr), où vous trouverez de nombreuses informations complémentaires : des modèles à télécharger et personnalisables en ligne ; les textes et la jurisprudence vous permettant d'argumenter ; des barèmes et indices actualisés ; des liens vers les adresses et sites internet utiles ; un blog vous permettant de poster des commentaires et des questions sur le thème abordé.Impôt sur le revenu : déclarez mieux, payez moins [texte imprimé] / Fabre, Guilhem, Auteur ; Marc André, Auteur . - Paris : Berger-Levrault, 2011 . - 1 vol. (241 p.) : couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (Déclic droit) .
ISBN : 978-2-7013-1744-1
Langues : Français
Catégories : ECONOMIE:336 finance generale Mots-clés : Impôt sur le revenu Impôt Dégrèvement France Résumé : En tant que contribuable, vous trouverez dans cet ouvrage toutes les règles et astuces pour optimiser votre déclaration de revenu, effectuer tes placements les plus judicieux, ou tout simplement en savoir plus sur les modalités de calcul de l'impôt sur le revenu. Car payer moins d'impôt, c'est d'abord, et avant tout, comprendre comment doivent être déclarés vos revenus. À jour de la loi de finances pour 2011, ce guide pratique répondra à toutes les questions qui peuvent surgir lors de l'établissement de votre déclaration d'impôt ou à l'occasion d'un changement de situation familiale ou professionnelle, et notamment les suivantes : Est-il possible de déduire les pensions alimentaires versées aux membres de sa famille ? Peut-on bénéficier d'un allégement fiscal en raison de ses charges de famille (frais de garde et de scolarisation des enfants, par exemple) ? Quels sont les investissements immobiliers les plus avantageux ? Comment évaluer le montant de son impôt afin de vérifier les calculs effectués par l'administration ? Quels sont tes moyens de se défendre en cas de redressement fiscal ? Comment réagir face aux poursuites du Trésor public ? Enrichi de nombreux schémas et formules de calcul, ce livre propose aussi différents modèles de courriers pour vous accompagner dans vos démarches (demande de délai, réclamation, etc.).
Rendez-vous sur notre site internet (declic-droit.fr), où vous trouverez de nombreuses informations complémentaires : des modèles à télécharger et personnalisables en ligne ; les textes et la jurisprudence vous permettant d'argumenter ; des barèmes et indices actualisés ; des liens vers les adresses et sites internet utiles ; un blog vous permettant de poster des commentaires et des questions sur le thème abordé.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 336.34-2 336.34-2 Livre externe BIBLIOTHEQUE D'ANNEXE D'AFLOU Sciences économiques (afl) Disponible
Titre : Le contentieux de recouvrement de l'impôt Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie Masclet de Barbarin, Auteur Editeur : Paris [France] : LGDJ Année de publication : 2004 Importance : 584 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-02560-5 Langues : Français Catégories : Droit:340.7 procedure civile Mots-clés : Impôt Recouvrement Contentieux fiscal Réclamations et appels France Résumé : Le contentieux du recouvrement de l'impôt constitue sans doute l'action contentieuse la plus caractéristique des déséquilibres pouvant exister entre l'administration fiscale et les contribuables. Les atteintes portées au droit des redevables, aussi bien devant le juge que dans le cadre de la réclamation administrative préalable, n'ont d'égal que la complexité du régime à laquelle ces derniers se trouvent confrontés. L'étude des dispositions des articles L. 281 et suivants du Livre des procédures fiscales permet en effet d'identifier deux actions contentieuses de nature juridique distincte permettant au redevable principal ou solidaire de contester, à compter de la mise en œuvre du recouvrement forcé, soit la validité de son obligation de payer, soit la régularité des mesures de poursuites notifiées. Le contentieux de l'obligation de payer s'analyse comme une action de nature fiscale, tandis que le contentieux des poursuites ne peut que se rattacher au contentieux civil des voies d'exécution en ce que son objet se trouve dépourvu de lien direct avec l'obligation fiscale de payer. La détermination de l'objet et la qualification des moyens invoqués par le redevable peuvent seules permettre à cet égard d'identifier la nature de l'action contentieuse engagée. L'analyse du régime juridique du contentieux du recouvrement permet en outre de confronter les règles applicables au regard de chacune de ces actions et d'en dénoncer ainsi les nombreuses incohérences. L'application d'une réclamation administrative préalable comme seule procédure introductive d'instance est marquée par la brièveté des délais de recours contentieux et par la portée radicale de la cristallisation de l'instance opérée. Le redevable se trouve privé d'un véritable droit au sursis de paiement tel qu'applicable dans le contentieux de l'assiette. A la détermination du juge de l'impôt compétent s'ajoute en outre celle de la question de savoir s'il convient de saisir ce dernier ou s'il faut préférer le juge de l'exécution compétent au regard de la nature de l'action. Quant aux règles de procédures contentieuses gouvernant le déroulement de l'instance, souvent en contradiction avec la nature juridique de l'action engagée, elles sont enfin loin de conférer au redevable les garanties qu'il est en droit d'attendre d'un procès équitable Le contentieux de recouvrement de l'impôt [texte imprimé] / Marie Masclet de Barbarin, Auteur . - Paris (France) : LGDJ, 2004 . - 584 p ; 24 cm.
ISBN : 978-2-275-02560-5
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Catégories : Droit:340.7 procedure civile Mots-clés : Impôt Recouvrement Contentieux fiscal Réclamations et appels France Résumé : Le contentieux du recouvrement de l'impôt constitue sans doute l'action contentieuse la plus caractéristique des déséquilibres pouvant exister entre l'administration fiscale et les contribuables. Les atteintes portées au droit des redevables, aussi bien devant le juge que dans le cadre de la réclamation administrative préalable, n'ont d'égal que la complexité du régime à laquelle ces derniers se trouvent confrontés. L'étude des dispositions des articles L. 281 et suivants du Livre des procédures fiscales permet en effet d'identifier deux actions contentieuses de nature juridique distincte permettant au redevable principal ou solidaire de contester, à compter de la mise en œuvre du recouvrement forcé, soit la validité de son obligation de payer, soit la régularité des mesures de poursuites notifiées. Le contentieux de l'obligation de payer s'analyse comme une action de nature fiscale, tandis que le contentieux des poursuites ne peut que se rattacher au contentieux civil des voies d'exécution en ce que son objet se trouve dépourvu de lien direct avec l'obligation fiscale de payer. La détermination de l'objet et la qualification des moyens invoqués par le redevable peuvent seules permettre à cet égard d'identifier la nature de l'action contentieuse engagée. L'analyse du régime juridique du contentieux du recouvrement permet en outre de confronter les règles applicables au regard de chacune de ces actions et d'en dénoncer ainsi les nombreuses incohérences. L'application d'une réclamation administrative préalable comme seule procédure introductive d'instance est marquée par la brièveté des délais de recours contentieux et par la portée radicale de la cristallisation de l'instance opérée. Le redevable se trouve privé d'un véritable droit au sursis de paiement tel qu'applicable dans le contentieux de l'assiette. A la détermination du juge de l'impôt compétent s'ajoute en outre celle de la question de savoir s'il convient de saisir ce dernier ou s'il faut préférer le juge de l'exécution compétent au regard de la nature de l'action. Quant aux règles de procédures contentieuses gouvernant le déroulement de l'instance, souvent en contradiction avec la nature juridique de l'action engagée, elles sont enfin loin de conférer au redevable les garanties qu'il est en droit d'attendre d'un procès équitable Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 340.7.817-1 340.7.817-1 Livre interne BIBLIOTHEQUE CENTRALE Droit (bc) Disponible 340.7.817-02 340.7.817-02 Livre externe BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES Droit (dsp) Disponible 3410.7.817-03 340.7.817-03 Livre externe BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES Droit (dsp) Disponible 340.7.817-04 340.7.817-04 Livre externe BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES Droit (dsp) Disponible
Titre : L'État et votre argent : les vrais enjeux de la fiscalité Type de document : texte imprimé Auteurs : Saint-Étienne, Christian, Auteur Editeur : Paris : F. Bourin Année de publication : 2011 Importance : 1 vol. (120 p.) Présentation : couv. ill. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84941-226-8 Note générale : La couv. porte en plus : "économie" Langues : Français Catégories : ECONOMIE:336 finance generale Mots-clés : Impôt Politique fiscale France 1990-.... Résumé : En France, aujourd'hui, les impôts sont beaucoup plus lourds que dans les autres pays européens alors que l'économie stagne. L'Etat dépense mal notre argent. La fiscalité, qui est à l'origine des Parlements, est l'acte politique par excellence. En finançant les dépenses essentielles, elle est au coeur des choix collectifs tout en étant un déterminant fondamental de la liberté individuelle. Quelle politique de finances publiques et quelle réforme fiscale faut-il conduire en urgence pour relancer l'emploi et assurer l'équité entre tous les contribuables ? Christian Saint-Etienne répond à cette question de façon directe et précise, en intégrant et dépassant les principaux plans de réforme de la fiscalité actuellement proposés. Livre de référence, L'Etat et votre argent rend accessible le débat central de la prochaine élection présidentielle. L'État et votre argent : les vrais enjeux de la fiscalité [texte imprimé] / Saint-Étienne, Christian, Auteur . - Paris : F. Bourin, 2011 . - 1 vol. (120 p.) : couv. ill. ; 21 cm.
ISBN : 978-2-84941-226-8
La couv. porte en plus : "économie"
Langues : Français
Catégories : ECONOMIE:336 finance generale Mots-clés : Impôt Politique fiscale France 1990-.... Résumé : En France, aujourd'hui, les impôts sont beaucoup plus lourds que dans les autres pays européens alors que l'économie stagne. L'Etat dépense mal notre argent. La fiscalité, qui est à l'origine des Parlements, est l'acte politique par excellence. En finançant les dépenses essentielles, elle est au coeur des choix collectifs tout en étant un déterminant fondamental de la liberté individuelle. Quelle politique de finances publiques et quelle réforme fiscale faut-il conduire en urgence pour relancer l'emploi et assurer l'équité entre tous les contribuables ? Christian Saint-Etienne répond à cette question de façon directe et précise, en intégrant et dépassant les principaux plans de réforme de la fiscalité actuellement proposés. Livre de référence, L'Etat et votre argent rend accessible le débat central de la prochaine élection présidentielle. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 336.33-2 336.33-2 Livre externe BIBLIOTHEQUE D'ANNEXE D'AFLOU Sciences économiques (afl) Disponible 657.9.367-01 657.9.367-01 Livre d'enseignant SALLE DES ENSEIGNANTS (bibliothéque d'économie) Comptabilité (SEE) Disponible
Titre : Application de la taxe unique globale à la production (T.U.G.P.) Type de document : texte imprimé Auteurs : Mustapha Bensahli, Auteur Editeur : Alger : Office des publications universitaires Année de publication : 1983 Importance : 792 p. Format : 24 cm. Langues : Français Catégories : Droit:340.3 droit commercial , militaire , fiscal et industriel Mots-clés : Algérie Bénéfice Exonération Impôt Production Recouvrement Secteur Industriel Taxe Unique Globale Tourisme Application de la taxe unique globale à la production (T.U.G.P.) [texte imprimé] / Mustapha Bensahli, Auteur . - Alger : Office des publications universitaires, 1983 . - 792 p. ; 24 cm.
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Catégories : Droit:340.3 droit commercial , militaire , fiscal et industriel Mots-clés : Algérie Bénéfice Exonération Impôt Production Recouvrement Secteur Industriel Taxe Unique Globale Tourisme Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 340.3.199-1 340.3.199-1 Livre interne BIBLIOTHEQUE CENTRALE Droit (bc) Disponible 340.3.199-02 340.3.199-02 Livre externe BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES Droit (dsp) Disponible 340.3.199-03 340.3.199-03 Livre externe BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES Droit (dsp) Disponible 340.3.199-04 340.3.199-04 Livre externe BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES Droit (dsp) Disponible 340.3.199-05 340.3.199-05 Livre externe BIBLIOTHEQUE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES Droit (dsp) Disponible 657.9.368-02 657.9.368-02 Livre interne BIBLIOTHEQUE DE GESTION ET SCIENCES ECONOMIQUES Comptabilité (ECO) Disponible 657.9.368-01 657.9.368-01 Livre d'enseignant SALLE DES ENSEIGNANTS (bibliothéque d'économie) Comptabilité (SEE) Disponible
Titre : Le contrôle fiscal raconté aux dirigeants et à leurs conseils Type de document : texte imprimé Auteurs : Drie, Jean-Claude, Auteur ; Maurice Cozian, Préfacier, etc. Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris [France] : LexisNexis Année de publication : 2010 Collection : Litec fiscal Importance : 1 vol. (XVI-306 p.) Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1208-4 Note générale : En appendice, choix de documents. - Index Langues : Français Catégories : ECONOMIE:336 finance generale Mots-clés : Contrôle fiscal Impôt Administration et procédure France Résumé : Voilà un ouvrage pratique et clair sur le contrôle fiscal et se voulant dans l'esprit de Maurice Cozian. Le livre distingue bien les procédures de vérification, des procédures de recherche du renseignement. Le lecteur peut suivre pas à pas les différentes actions administratives et comprendre leurs interactions. Les pouvoirs de l'Administration sont décrits avec précision en même temps que les droits et garanties du contribuable, le tout illustré de nombreux exemples et références juridiques. Certains documents particulièrement utiles sont aussi annexés. Le contrôle fiscal raconté aux dirigeants et à leurs conseils [texte imprimé] / Drie, Jean-Claude, Auteur ; Maurice Cozian, Préfacier, etc. . - 2e éd. . - Paris (France) : LexisNexis, 2010 . - 1 vol. (XVI-306 p.) ; 24 cm.. - (Litec fiscal) .
ISBN : 978-2-7110-1208-4
En appendice, choix de documents. - Index
Langues : Français
Catégories : ECONOMIE:336 finance generale Mots-clés : Contrôle fiscal Impôt Administration et procédure France Résumé : Voilà un ouvrage pratique et clair sur le contrôle fiscal et se voulant dans l'esprit de Maurice Cozian. Le livre distingue bien les procédures de vérification, des procédures de recherche du renseignement. Le lecteur peut suivre pas à pas les différentes actions administratives et comprendre leurs interactions. Les pouvoirs de l'Administration sont décrits avec précision en même temps que les droits et garanties du contribuable, le tout illustré de nombreux exemples et références juridiques. Certains documents particulièrement utiles sont aussi annexés. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 336.39-2 336.39-2 Livre externe BIBLIOTHEQUE D'ANNEXE D'AFLOU Sciences économiques (afl) Disponible 657.9.352-02 657.9.352-02 Livre interne BIBLIOTHEQUE DE GESTION ET SCIENCES ECONOMIQUES Comptabilité (ECO) Disponible 657.9.352-01 657.9.352-01 Livre d'enseignant SALLE DES ENSEIGNANTS (bibliothéque d'économie) Comptabilité (SEE) Disponible
